Examen du texte
Examen des amendements (art. 88)
– désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à réaffirmer l'ambition climatique de la france au niveau européen (n° 2143) ;
– désignation des membres de la mission d'information sur les éco-organismes et les éco contributions ;
– examen de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (n° 2308) (m. jean-claude raux, rapporteur) ;
– éventuellement, examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de résolution européenne visant à réaffirmer l'ambition climatique de la france au niveau européen (n° 2143).
Examen de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (n° 2308) (m. jean-claude raux, rapporteur) ;
éventuellement, examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de résolution européenne visant à réaffirmer l'ambition climatique de la france au niveau européen (n° 2143).
Sous réserve de son inscription à l'ordre du jour, examen de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (n° 2308).
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à réaffirmer l'ambition climatique de la france au niveau européen (n° 2143) ;
Désignation des membres de la mission d'information sur les éco-organismes et les éco contributions ;