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Danielle Brulebois
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Danielle Brulebois • 17 oct. 2025
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Danielle Brulebois • 11 juil. 2025
📜Proposition de résolution visant à ajouter la fibromyalgie à la liste des affections de longue durée
Danielle Brulebois • 20 mars 2025
📜Proposition de loi visant à permettre une gestion optimisée de la production, du transport et du stockage d'eau destinée à la consommation humaine
Danielle Brulebois • 11 mars 2025
📜Proposition de loi visant à l'instauration de mesures de réparation en faveur des pupilles de la nation, enfants de « morts pour la france »
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📜Proposition de loi visant à modifier les modalités du congé maternité
Danielle Brulebois • 11 mars 2025
📜Proposition de loi visant à revitaliser les centres-villes
Danielle Brulebois • 11 mars 2025
📜Proposition de loi pour un accès plus juste et plus transparent au marché de l'assurance affinitaire
Danielle Brulebois • 19 nov. 2024
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Danielle Brulebois • 02 mai 2024
📜Proposition de loi visant à revitaliser les centres-villes
Danielle Brulebois • 05 mars 2024
📜Proposition de loi visant à étendre le droit à la pension de réversion aux partenaires d'un pacte civil de solidarité d'une durée minimale de cinq ans
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📜Proposition de loi visant à modifier les modalités du congé maternité
Danielle Brulebois • 05 sept. 2023
📜Proposition de loi visant à l'instauration de mesures de réparation en faveur des pupilles de la nation, enfants de « morts pour la france »
Danielle Brulebois • 07 août 2023
📜Proposition de loi visant à permettre une gestion optimisée de la production, du transport et du stockage d'eau destinée à la consommation humaine
Danielle Brulebois • 21 juin 2023
📜Proposition de loi visant à renforcer la sécurité des utilisateurs d'engin de déplacement personnel motorisé
Danielle Brulebois • 03 mars 2023
📜Proposition de loi pour un accès plus juste et plus transparent au marché de l'assurance affinitaire
Danielle Brulebois • 16 févr. 2023
📜Proposition de loi visant à préserver et à protéger les moulins
Danielle Brulebois • 12 oct. 2019
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