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Arnaud Simion
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Arnaud Simion > 💬Discussions
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:50:58
Merci à toutes et à tous d’avoir été présents cet après-midi et d’avoir proposé des amendements pour améliorer ce texte, où que vous siégiez dans cet hémicycle.

Il était important pour moi, l’urbain de Colomiers, de défendre cette proposition de loi. Je l’ai fait avec humilité et engagement. J’ai une pensée pour Laurent, que j’ai rencontré dans la circonscription où j’ai été élu et dont le frère agriculteur s’est suicidé. J’ai construit, avec Laurent et sa famille, une belle relation de proximité, dont je suis très fier. J’ai une pensée émue pour Édouard Bergeon, qui a éclairé les Françaises et les Français, en 2019, avec son film J’ai également une pensée pour Jérôme Bayle, agriculteur en Haute-Garonne. J’ai une pensée, enfin, pour Camille Beaurain qui, avec Antoine Jeandey, a écrit le magnifique livre l’histoire d’une jeune femme de 24 ans, dont le mari, Augustin, vient de se suicider dans leur ferme. C’est à elle, à eux, que je pense en cet instant d’unanimité, qui ne rejaillit pas sur moi mais sur la cause que nous servons. Merci beaucoup à toutes et à tous.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:41:58
Avis défavorable.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:41:44
Cela ne me semble ni juste ni pertinent.

Demande de retrait ; à défaut, avis défavorable.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:41:31
…voici maintenant la lutte contre l’OFB. Vous ciblez l’OFB comme s’il avait une part de responsabilité dans la détresse des agricultrices et agriculteurs !
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:41:29
Vous avez deux mantras : après la suppression de l’ARS,…
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:38:09
Avis favorable sur l’amendement no 26 et défavorable sur le sous-amendement no 43.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:35:34
Avis favorable.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:33:29
Avis favorable.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:32:01
Avis favorable.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:17:57
Je ne suis pas défavorable à l’amendement mais vous apportez une précision sur la représentation paritaire que nous n’avons pas évoquée précédemment.

Je m’en remets à la sagesse de l’Assemblée.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:14:34
La question avait été évoquée lors de l’examen du texte en commission, et je vous avais alors demandé de retirer l’amendement que vous aviez présenté. Je ne suis pas favorable à apporter cette précision qui laisserait penser que la représentation de chacune des organisations professionnelles agricoles devrait être proportionnée à leurs résultats électoraux et à leur poids relatif. Ce n’est ni l’esprit du texte ni l’objectif visé.

Je conçois les choses très simplement : dans la mission nationale, il y aura autour de la table un représentant de chaque organisation syndicale, la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA), les Jeunes Agriculteurs, la Coordination rurale et la Confédération paysanne.

Demande de retrait ; à défaut, avis défavorable.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:12:12
Si ! Bref, je ne suis pas favorable à cette modification, qui créerait une confusion entre les rôles respectifs de la mission nationale et du guichet départemental unique. La mission nationale a vocation à définir une stratégie, à coordonner et à évaluer la politique publique. En revanche, la mise en œuvre concrète de l’accompagnement individuel relève des guichets départementaux uniques.

Demande de retrait ; à défaut, avis défavorable.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:11:52
Personne ne contestera l’exigence de réactivité face au risque suicidaire. Je me souviens d’un amendement déposé par le Rassemblement national et qui avait été rejeté en commission des affaires sociales, qui tendait à ce que l’action soit conduite en moins de soixante-douze heures.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:06:23
Avis défavorable.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:05:56
Supprimer les ARS est devenu chez vous une sorte de mantra et vous n’hésitez pas, au détour d’un amendement, à ressusciter les Ddass ! Cela n’a rien à faire dans ce texte.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:03:19
J’ai auditionné l’ancienne directrice de l’agence régionale de santé de Guyane, Clara de Bort, qui a souligné les particularités que connaissent les territoires ultramarins, notamment pour ce qui est de l’accès aux soins. Avis favorable.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 17:01:33
La collègue Leboucher a absolument raison. Nous avions retravaillé cet amendement, à la suite de son rejet par la commission, et je m’apprêtais à lui donner un avis favorable.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 16:59:26
Je ne suis pas favorable à l’inscription dans le texte d’une nouvelle mission dont seraient chargés les services de contrôle. Ils ne sont pas formés au repérage des signes de détresse ; cela excéderait leur rôle. Il ne serait pas judicieux de les obliger à signaler des situations qu’ils ne peuvent pas repérer.

À mon sens, deux types de signalement doivent être renforcés. D’une part, ceux émis par les organisations professionnelles et les associations intervenant auprès des agriculteurs – hormis celles qui agissent déjà dans le cadre des sentinelles. D’autre part, ceux émis directement par les personnes qui souffrent ; l’autodéclaration, dont on a peu parlé, reste malgré tout l’action la plus digne.

Avis défavorable.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 16:57:02
L’amendement est satisfait : les administrations sont, comme toute personne publique ou privée, soumises aux règles du RGPD lorsqu’elles traitent des données à caractère personnel. La précision que vous proposez n’aurait pas de conséquence sur le fonctionnement du dispositif et alourdirait la rédaction de l’article. Je vous invite donc à retirer l’amendement ; à défaut, j’y serai défavorable.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 16:55:30
Cela n’est franchement pas acceptable. Au moment où les agents de l’OFB font l’objet d’attaques répétées, il est de notre responsabilité d’encourager l’apaisement et le dialogue plutôt que d’alimenter les oppositions. Avis très défavorable.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 16:55:16
Votre exposé sommaire est d’ailleurs assez révélateur : il apparaît clairement que vous visez en particulier les agents de l’Office français de la biodiversité (OFB) et les agents de l’État.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 16:55:07
Mme Regol n’a pas tort : votre amendement ne prévoit pas tout à fait cela.
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 16:53:32
Bravo !
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Arnaud Simion • 2026 Jun 04 16:52:44
Favorable : j’ai évoqué cet amendement tout à l’heure.
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