Ordre du jour :
Examen des amendements (art. 88)
Audition de m. sébastien cavalier, président de la société pass culture, et de mme valérie zenatti, présidente du comité stratégique ;
- examen, au titre de l'article 88 du règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en france (n° 4994) (mme céline calvez, m. pierre-alain raphan et m. cédric roussel, rapporteurs) ;
- examen, au titre de l'article 88 du règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement (m. erwan balanant, rapporteur)
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en france (n° 4994) (amendements art. 88) (nouvelle lecture) ;
Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement (amendements art. 88) (nouvelle lecture).