Ordre du jour :
sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (n° 1701) (M. Damien Adam, rapporteur).
– table ronde, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation, sur les transports de voyageurs pendant les jeux olympiques et paralympiques de paris 2024 réunissant : m. florent bardon, coordonnateur national des mobilités pour les jeux olympiques et paralympiques de paris 2024 auprès du directeur général des infrastructures, des transports et des mobilités, mme laurence debrincat, directrice études et jeux olympiques et paralympiques d'île-de-france mobilités, m. edgar sée, directeur délégué aux jeux olympiques et paralympiques de la ratp, m. frédéric dupouy, directeur du département influence, territoires et international de la ratp, des représentants de la sncf et de la société du grand paris ;
– désignation d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la constitution, de m. franck leroy aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france (afit france) ;
– examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (n° 1701) (m. damien adam, rapporteur).
Table ronde, conjointe avec la commission des affaires culturelles, sur la préparation des jeux olympiques en matière de transports.
Table ronde, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation, sur les transports de voyageurs pendant les jeux olympiques et paralympiques de paris 2024 réunissant : m. florent bardon, coordonnateur national des mobilités pour les jeux olympiques et paralympiques de paris 2024 auprès du directeur général des infrastructures, des transports et des mobilités, mme laurence debrincat, directrice études et jeux olympiques et paralympiques d'île-de-france mobilités, m. edgar sée, directeur délégué aux jeux olympiques et paralympiques de la ratp, m. frédéric dupouy, directeur du département influence, territoires et international de la ratp, des représentants de la sncf et de la société du grand paris ;
Désignation d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la constitution, de m. franck leroy aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france (afit france) ;
Examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (n° 1701) (m. damien adam, rapporteur).