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René Dosière
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René Dosière > 🧭Gouvernement > 🤔Questions
🧮Tri
🤔armée de l'air
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Jean-Yves Le Drian, Ministère de la défense • 7 mars 2017
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🤔armée de l'air
💡Réponse de
Jean-Yves Le Drian, Ministère de la défense • 7 mars 2017
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🤔armée de l'air
💡Réponse de
Jean-Yves Le Drian, Ministère de la défense • 7 mars 2017
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🤔assujettissement
À Ministère de l'économie • 31 janv. 2017
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🤔paiement
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Michel Sapin, Ministère de l'économie et des finances • 24 janv. 2017
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🤔conseillers municipaux
💡Réponse de
Bruno Le Roux, Ministère de l'intérieur • 13 déc. 2016
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🤔statistiques
À Ministère de l'économie • 29 nov. 2016
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🤔statistiques
💡Réponse de
Michel Sapin, Ministère de l'économie et des finances • 25 oct. 2016
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🤔élus locaux
💡Réponse de
Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur • 20 sept. 2016
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🤔conseillers municipaux
💡Réponse de
Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur • 20 sept. 2016
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🤔conseillers municipaux
💡Réponse de
Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur • 31 mai 2016
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🤔EPCI
💡Réponse de
Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur • 31 mai 2016
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🤔syndicats intercommunaux et syndicats mixtes
💡Réponse de
Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur • 31 mai 2016
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🤔conseillers généraux
💡Réponse de
Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur • 31 mai 2016
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🤔conseillers régionaux
💡Réponse de
Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur • 31 mai 2016
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🤔réforme
À Ministère des solidarités et de la santé • 19 avr. 2016
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🤔recouvrement
À Ministère de l'économie • 19 avr. 2016
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🤔Président de la République
💡Réponse de
Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur • 29 mars 2016
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🤔politique fiscale
À Ministère de l'action et des comptes publics • 22 mars 2016
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🤔procédure
💡Réponse de
Christiane Taubira, Ministère de la justice • 15 déc. 2015
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🤔recouvrement
💡Réponse de
Michel Sapin, Ministère des finances et des comptes publics • 17 nov. 2015
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