Jean-Marie Tétart - DemoKratia

Jean-Marie Tétart

🏛️ >

Jean-Marie Tétart > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

🧮

Filtres (0/3) ▾

🧭Gouvernement

💡Réponse

Rubrique

↕️Tri

🤔conditions d'attribution

2 mai 2017 → 💡Réponse de

Laurence Rossignol, Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔réglementation

11 avr. 2017 → 💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔EPCI

28 mars 2017 → Ministère de la cohésion des territoires

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔réglementation

28 mars 2017 → Ministère de l'économie

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔PLU

28 mars 2017 → Ministère de la cohésion des territoires

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔communes

7 févr. 2017 → 💡Réponse de

Annick Girardin, Ministère de la fonction publique

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔services départementaux d'incendie et de secours

22 mars 2016 → 💡Réponse de

Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔assainissement

19 janv. 2016 → 💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔développement durable

22 déc. 2015 → 💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔allocations familiales

15 déc. 2015 → 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔origine des produits

10 nov. 2015 → 💡Réponse de

Martine Pinville, Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔prise en charge

1 sept. 2015 → 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔protection des consommateurs

7 juil. 2015 → 💡Réponse de

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔Moyen-Orient

28 avr. 2015 → 💡Réponse de

Laurent Fabius, Ministère des affaires étrangères et du développement international

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔tribunaux

31 mars 2015 →

Christiane Taubira, Ministère de la justice

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔brevets

31 mars 2015 → Ministère de l'économie

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔économies d'énergie

17 mars 2015 → 💡Réponse de

Alain Vidalies, Secrétariat d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔sécurité

24 févr. 2015 → 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔restauration

17 févr. 2015 → Ministère du travail

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔viandes

20 janv. 2015 → 💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔apiculture

9 déc. 2014 → 💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔fournisseurs

11 nov. 2014 → Ministère de l'économie

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔champ d'application

4 nov. 2014 → 💡Réponse de

François Rebsamen, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

🤔panneaux publicitaires

5 août 2014 → 💡Réponse de

Philippe Martin, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

👍0

👎0

💬0 • 💡

🔗Partager

⚙️