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Il est devenu un miroir dans lequel les nations se regardent, sans toujours refléter le meilleur. Il a parfois été détourné à des fins de propagande, comme lors des Jeux de Berlin, en 1936, où l’idéal olympique fut instrumentalisé au service d’une idéologie. De cet épisode qui nous a enseigné que le sport n’était jamais neutre, la France a su en tirer les leçons. Dans les années 1960, sous l’impulsion du général de Gaulle et de Maurice Herzog, notre pays a fait un choix structurant en investissant dans le sport de masse pour faire émerger l’excellence. C’était le temps des grands plans d’infrastructures, du développement du sport scolaire et de la structuration du mouvement fédéral. Une conviction s’imposait alors : on ne bâtit pas une élite sportive sans un socle large de pratiquants.
Aujourd’hui, nous sommes à une nouvelle croisée des chemins, nous changeons de paradigme. Le sport n’est plus seulement un tremplin pour l’élite ou une vitrine de prestige. Il est devenu un bien commun, l’un des derniers grands vecteurs de cohésion sociale, un espace de mixité, de vivre-ensemble, un pilier de notre santé physique et mentale. Là où le sport est présent, là où le sport avance, la société est encore porteuse de sens. C’est précisément cette conviction qui fonde notre proposition de résolution : nous voulons faire du sport un pilier structurant de l’action publique et non plus une politique périphérique. Cela commence par une exigence fondamentale : une loi de programmation du sport.
Il est temps de s’engager collectivement et de définir clairement ce que l’on attend de notre politique publique du sport. Le sport favorise la santé et irrigue l’éducation, l’économie, la cohésion sociale et l’aménagement du territoire. Il ne peut plus être traité en silos. Une loi de programmation doit fixer un cap, une ambition, une vision globale. Un tel texte doit s’accompagner d’un budget pluriannuel aligné sur le temps d’une olympiade. Le monde sportif a besoin de visibilité et de stabilité. Un budget pluriannuel permettra de poser des choix clairs, d’évaluer les politiques publiques et de prolonger celles qui fonctionnent. C’est en ce sens, et par anticipation, que nous sommes fiers, avec mon groupe, d’avoir rétabli le pass’sport dans le dernier projet de loi de finances.
La garantie d’un budget pluriannuel devra aussi s’accompagner d’une rebudgétisation des taxes affectées – trop volatiles et dont l’usage soulève des questions éthiques certaines –, afin de garantir une visibilité totale sur le budget alloué à la politique sportive. Parce que la politique du sport traverse toutes les politiques publiques, nous proposons également la création d’un comité interministériel du sport placé sous l’autorité du premier ministre. Ce comité permettra de coordonner les actions entre ministères et de faire du sport un levier transversal de l’action publique.
Cette ambition se traduit sur le terrain par une politique volontariste en matière d’équipements sportifs. Ces huit dernières années, notre pays a connu l’un des plus grands plans de son histoire avec plus de 10 000 équipements construits ou rénovés. Mais les collectivités territoriales restent le premier financeur des équipements sportifs : les dotations d’investissement mises à disposition des préfets par l’État doivent être renforcées et mieux ciblées afin de garantir une équité territoriale de la pratique sportive. Le recours aux partenariats public-privé devra également être favorisé lorsque cela s’avérera opportun.
Chers collègues, faire du sport un pilier de l’action publique, ce n’est pas créer une politique de plus, c’est faire le choix d’une société plus juste, plus saine, plus solidaire. Albert Camus disait que ce qu’il savait de la morale, c’est au sport qu’il le devait. Ensemble, faisons le choix d’un sport qui unit, émancipe et transforme durablement la société.
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En l’espèce, nous nous trouvons face à deux écueils. Le premier, mentionné par Mme la ministre, est que les dispositions que vous proposez relèvent du pouvoir réglementaire ou de la loi de 1986. Le second touche au fait que, comme je l’indiquais dans le rapport, la réflexion n’a pas encore abouti et doit être poursuivie avec les différents acteurs.
Dans cette perspective, nous nous sommes retrouvés, le 9 décembre dernier, ici même à l’Assemblée, avec l’ensemble des acteurs impliqués – les grandes chaînes de télévision et les fédérations. Forts du constat que le travail devait se poursuivre, il est prévu que les parties prenantes nous fassent des propositions au printemps.
Pour tout vous dire, lorsqu’ils ont vu cet amendement, les uns et les autres m’ont fait part de leur incompréhension puisqu’ils avaient accepté d’entreprendre un travail de fond. Si je suis sensible à ce que vous demandez, je pense donc qu’il faudrait vraiment les laisser travailler avant de décider quoi que ce soit.
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Ces jeux furent pionniers, presque artisanaux, mais ils portaient déjà en eux une idée forte, celle d’une montagne comme un espace de fraternité, de dépassement de soi et de rencontre entre les peuples. Ces premiers jeux ont posé les fondations d’une tradition centenaire : ils ont fait de la France une terre d’olympisme hivernal, capable d’allier l’exigence sportive, la beauté des territoires et l’accueil des nations.
Chamonix 1924, c’est le point de départ d’un héritage qui continue de nous engager aujourd’hui. Le 8 septembre 2024, un siècle plus tard, nous avons refermé un autre chapitre majeur de cette histoire, avec la clôture des Jeux paralympiques de Paris. Bien plus qu’un événement sportif, ils ont été la démonstration éclatante de notre savoir-faire, de notre capacité collective à organiser un rendez-vous mondial et de notre volonté de placer l’inclusion, l’accessibilité et l’innovation au cœur du projet olympique.
Paris 2024 a montré au monde une France capable de rassembler, de fédérer et de faire du sport un levier de transformation sociale. Ces jeux ont laissé une empreinte durable, tant dans nos infrastructures que dans nos esprits ; ils ont rappelé que l’olympisme est avant tout une aventure humaine.
C’est forts de cet héritage, de Chamonix 1924, de Grenoble 1968, d’Albertville 1992 et de Paris 2024 que nous nous tournons aujourd’hui vers l’avenir, avec les Jeux olympiques et paralympiques de 2030.
Ces jeux devront être à la hauteur de notre histoire, mais aussi des défis de notre temps. Ils devront inventer une montagne de demain, une montagne respectueuse de l’environnement, sobre dans ses choix économiques et exemplaire dans sa gouvernance.
Car réussir les Jeux de 2030, ce n’est pas seulement réussir un événement sportif. C’est démontrer que nous savons organiser de grands rendez-vous internationaux, avec responsabilité, transparence et maîtrise des deniers publics.
C’est précisément dans cet esprit que s’inscrit l’article 8 du projet de loi, dont j’ai l’honneur d’être le rapporteur, son examen ayant été délégué au fond à la commission des finances.
Cet article est l’un des piliers du texte. Il vise à permettre un contrôle renforcé de l’utilisation des fonds publics mobilisés pour l’organisation des Jeux. Il étend le contrôle de la Cour des comptes à l’ensemble des organismes publics et privés qui concourent à l’organisation des Jeux, bénéficient de financements publics et dont le siège est situé en France.
Ce dispositif n’est ni accessoire ni symbolique. Il est la traduction concrète d’une exigence partagée, celle de la transparence et de la rigueur. À l’heure où les attentes de nos concitoyens sont fortes, nous devons leur apporter des garanties claires sur la bonne gestion de ces jeux.
Dans cet esprit, nous avons adopté, en commission, un amendement prévoyant que le rapport de la Cour des comptes sera remis au Parlement au second semestre de 2028. Ce choix vise à garantir un examen serein, indépendant et protégé de toute interférence avec les échéances électorales du premier semestre de cette année-là.
C’est une décision respectueuse, à la fois du débat démocratique et du rôle des institutions de contrôle.
En définitive, en soutenant cet article et ce projet de loi, nous honorons l’héritage de 1924, nous tirons les leçons de 2024 et nous préparons les Jeux de 2030, qui devront être un modèle d’ambition, de responsabilité et de confiance collective.
Le sport, et plus encore les Jeux olympiques et paralympiques, dépasse largement le cadre de la compétition. Il est un formidable vecteur de cohésion sociale. Il rassemble les peuples, les territoires et les générations autour de valeurs communes.
Pour reprendre les mots de Nelson Mandela : « Le sport a le pouvoir de changer le monde. » « Il a le pouvoir d’inspirer. » « Il a le pouvoir d’unir les gens d’une manière quasi unique. »
C’est précisément cette ambition que nous défendons avec ce texte. En soutenant ce projet de loi, nous faisons le choix d’un olympisme fidèle à ses valeurs fondatrices et donnons à la France les moyens de réussir les Jeux de 2030, dans un esprit de responsabilité et de fraternité.
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