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Clément Beaune
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Précédemment
Ministère chargé des transports • Ministre délégué • 5 juil. 2022 - 9 janv. 2024
Ministère chargé de l’Europe • Ministre délégué • 21 mai 2022 - 4 juil. 2022
Secrétariat d'État chargé des affaires européennes • Secrétaire d'État • 27 juil. 2020 - 16 mai 2022
💬Discussions
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Clément Beaune > 📜Lois > 🗳️Votes sur lois
↕️Tri
📜D'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (v6)
📜Loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (v5)
📜Loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (v5)
📜Loi visant à renforcer la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste, antisémite ou discriminatoire (v3)
📜Loi visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (v3)
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