Ordre du jour :
Examen des amendements (art. 88)
Examen des amendements (art. 88)
Désignation de rapporteurs sur :
La proposition de loi visant à promouvoir et démocratiser l'accès aux colonies de vacances (n° 2598) ;
La proposition de loi pour des cantines vertueuses (n° 2597).
Les rendez-vous de la recherche : audition de m. thierry damerval, président directeur général de l'agence nationale de la recherche (anr) ;
Examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements :
à la proposition de loi visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (n° 2519) (m. bruno studer, rapporteur) ;
à la proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai (n° 2547) (m. michel castellani, rapporteur);
à la proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion (n° 2548) (m. paul molac, rapporteur).
Désignation de rapporteurs;
Exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (n° 2519) (amendements, art. 88) ;
Gel des matchs de football le 5 mai (n° 2547) (amendements, art. 88) ;
Protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion (n° 2548) (amendements, art. 88).