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Alain Suguenot

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🧭Gouvernement

💡Réponse

Rubrique

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🤔APL

16 mai 2017 • 💡Réponse de

Emmanuelle Cosse, Ministère du logement et de l’habitat durable

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🤔détenus

16 mai 2017 • 💡Réponse de

Jean-Jacques Urvoas, Ministère de la justice

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🤔protection des consommateurs

16 mai 2017 • 💡Réponse de

Martine Pinville, Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

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🤔loups

9 mai 2017 • 💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

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🤔revendications

2 mai 2017 • 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé

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🤔perspectives

4 avr. 2017 • 💡Réponse de

Christian Eckert, Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

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🤔logement social

21 mars 2017 • 💡Réponse de

Emmanuelle Cosse, Ministère du logement et de l’habitat durable

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🤔budget

14 mars 2017 • 💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère de l'économie et des finances

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🤔Chine

14 mars 2017 →

Jean-Marc Ayrault, Ministère des affaires étrangères et du développement international

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🤔brevets

14 mars 2017 → Ministère de l'action et des comptes publics

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🤔assujettissement

7 mars 2017 • 💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère de l'économie et des finances

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🤔véhicules de collection

7 mars 2017 • 💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère de l'économie et des finances

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🤔femmes enceintes

28 févr. 2017 • 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé

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🤔femmes enceintes

28 févr. 2017 • 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé

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🤔maladies rares

21 févr. 2017 → Ministère des solidarités et de la santé

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🤔déchets ménagers

7 févr. 2017 • 💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

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🤔réforme

31 janv. 2017 → Ministère de l'action et des comptes publics

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🤔catégorie C

24 janv. 2017 • 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé

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🤔viticulteurs

24 janv. 2017 → Ministère des solidarités et de la santé

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🤔secourisme

24 janv. 2017 → Ministère de l'éducation nationale

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🤔conditions d'attribution

17 janv. 2017 • 💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

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🤔taxe foncière sur les propriétés bâties

10 janv. 2017 → Ministère de l'économie

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🤔produits phytosanitaires

27 déc. 2016 • 💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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🤔produits phytosanitaires

27 déc. 2016 • 💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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