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Alain Suguenot
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Alain Suguenot > 🧭Gouvernement > 🤔Questions
🧮Tri
🤔APL
💡Réponse de
Emmanuelle Cosse, Ministère du logement et de l’habitat durable • 16 mai 2017
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🤔détenus
💡Réponse de
Jean-Jacques Urvoas, Ministère de la justice • 16 mai 2017
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🤔revendications
💡Réponse de
Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé • 2 mai 2017
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🤔logement social
💡Réponse de
Emmanuelle Cosse, Ministère du logement et de l’habitat durable • 21 mars 2017
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🤔budget
💡Réponse de
Michel Sapin, Ministère de l'économie et des finances • 14 mars 2017
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🤔brevets
À Ministère de l'action et des comptes publics • 14 mars 2017
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🤔assujettissement
💡Réponse de
Michel Sapin, Ministère de l'économie et des finances • 7 mars 2017
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🤔véhicules de collection
💡Réponse de
Michel Sapin, Ministère de l'économie et des finances • 7 mars 2017
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🤔femmes enceintes
💡Réponse de
Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé • 28 févr. 2017
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🤔femmes enceintes
💡Réponse de
Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé • 28 févr. 2017
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🤔maladies rares
À Ministère des solidarités et de la santé • 21 févr. 2017
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🤔réforme
À Ministère de l'action et des comptes publics • 31 janv. 2017
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🤔catégorie C
💡Réponse de
Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé • 24 janv. 2017
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🤔viticulteurs
À Ministère des solidarités et de la santé • 24 janv. 2017
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🤔secourisme
À Ministère de l'éducation nationale • 24 janv. 2017
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🤔taxe foncière sur les propriétés bâties
À Ministère de l'économie • 10 janv. 2017
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