Dominique Bussereau - DemoKratia

Précédemment

Secrétariat d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche • En mission "L'avenir des trains d'équilibre du territoire" • 25 nov. 2014 - 24 mai 2015

Secrétariat d'Etat chargé des transports • Secrétaire d'État • 19 juin 2007 - 13 nov. 2010

Secrétariat d'Etat chargé des transports • Secrétaire d'État • 18 mai 2007 - 18 juin 2007

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Dominique Bussereau > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🧭Gouvernement

💡Réponse

Rubrique

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🤔protection des consommateurs

16 mai 2017 • 💡Réponse de

Martine Pinville, Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

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🤔commémorations

4 avr. 2017 • 💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

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🤔concurrence

14 mars 2017 • 💡Réponse de

Alain Vidalies, Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

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🤔locations saisonnières

1 nov. 2016 • 💡Réponse de

Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur

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🤔parcs nationaux

25 oct. 2016 • 💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

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🤔énergie photovoltaïque

11 oct. 2016 • 💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

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🤔transport de marchandises

20 sept. 2016 • 💡Réponse de

Alain Vidalies, Secrétariat d'État, auprès du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

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🤔réglementation

20 sept. 2016 • 💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère de l'économie et des finances

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🤔taux

20 sept. 2016 • 💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère de l'économie et des finances

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🤔radio

13 sept. 2016 • 💡Réponse de

Audrey Azoulay, Ministère de la culture et de la communication

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🤔camping-cars

6 sept. 2016 • 💡Réponse de

Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur

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🤔conseillers prud'hommes

9 août 2016 • 💡Réponse de

Jean-Jacques Urvoas, Ministère de la justice

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🤔établissements privés

2 août 2016 • 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé

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🤔taux

31 mai 2016 • 💡Réponse de

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🤔allocations et ressources

10 mai 2016 • 💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'Etat, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

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🤔rythmes et vacances scolaires

29 déc. 2015 • 💡Réponse de

Najat Vallaud-Belkacem, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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🤔ostréiculture

8 déc. 2015 • 💡Réponse de

Alain Vidalies, Secrétariat d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

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🤔plans de prévention des risques

1 déc. 2015 • 💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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🤔déductions de charges

17 nov. 2015 • 💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère des finances et des comptes publics

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🤔logement social

15 sept. 2015 • 💡Réponse de

Sylvia Pinel, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

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🤔logement social

15 sept. 2015 • 💡Réponse de

Sylvia Pinel, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

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🤔logement social

15 sept. 2015 • 💡Réponse de

Sylvia Pinel, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

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🤔ministres et secrétaires d'État

4 août 2015 • 💡Réponse de

Manuel Valls, Premier ministre

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🤔maîtrise d'ouvrage

30 juin 2015 • 💡Réponse de

Emmanuel Macron, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

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