Dominique Bussereau - DemoKratia

Dominique Bussereau

☎️05 46 22 26 21

📧dominique.bussereau@cg17.fr

Précédemment

Secrétariat d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche • En mission "L'avenir des trains d'équilibre du territoire" • 25 nov. 2014 - 24 mai 2015

Secrétariat d'Etat chargé des transports • Secrétaire d'État • 19 juin 2007 - 13 nov. 2010

Secrétariat d'Etat chargé des transports • Secrétaire d'État • 18 mai 2007 - 18 juin 2007

Dominique Bussereau > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

🧮Tri

🤔protection des consommateurs

💡Réponse de

Martine Pinville, Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire • 16 mai 2017

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🤔commémorations

💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire • 4 avr. 2017

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🤔concurrence

💡Réponse de

Alain Vidalies, Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche • 14 mars 2017

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🤔locations saisonnières

💡Réponse de

Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur • 1 nov. 2016

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🤔parcs nationaux

💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat • 25 oct. 2016

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🤔énergie photovoltaïque

💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat • 11 oct. 2016

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🤔transport de marchandises

💡Réponse de

Alain Vidalies, Secrétariat d'État, auprès du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche • 20 sept. 2016

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🤔réglementation

💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère de l'économie et des finances • 20 sept. 2016

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💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère de l'économie et des finances • 20 sept. 2016

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💡Réponse de

Audrey Azoulay, Ministère de la culture et de la communication • 13 sept. 2016

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🤔camping-cars

💡Réponse de

Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur • 6 sept. 2016

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🤔conseillers prud'hommes

💡Réponse de

Jean-Jacques Urvoas, Ministère de la justice • 9 août 2016

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🤔établissements privés

💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé • 2 août 2016

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💡Réponse de

Alain Vidalies, Secrétariat d'État, auprès du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche • 31 mai 2016

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🤔allocations et ressources

💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'Etat, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire • 10 mai 2016

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🤔rythmes et vacances scolaires

💡Réponse de

Najat Vallaud-Belkacem, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche • 29 déc. 2015

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🤔ostréiculture

💡Réponse de

Alain Vidalies, Secrétariat d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche • 8 déc. 2015

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🤔plans de prévention des risques

💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie • 1 déc. 2015

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🤔déductions de charges

💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère des finances et des comptes publics • 17 nov. 2015

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🤔logement social

💡Réponse de

Sylvia Pinel, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité • 15 sept. 2015

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🤔logement social

💡Réponse de

Sylvia Pinel, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité • 15 sept. 2015

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🤔logement social

💡Réponse de

Sylvia Pinel, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité • 15 sept. 2015

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🤔ministres et secrétaires d'État

💡Réponse de

Manuel Valls, Premier ministre • 4 août 2015

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🤔maîtrise d'ouvrage

💡Réponse de

Emmanuel Macron, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique • 30 juin 2015

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