🧮Tri
🤔Problématiques des locataires de taxi
💡Réponse de Jean-Baptiste Djebbari, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports • 21 juil. 2020
💡Réponse de Jean-Baptiste Djebbari, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports • 21 juil. 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Rencensement - Dotation globale de fonctionnement - Calcul dérogatoire
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 4 déc. 2018
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 4 déc. 2018
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Réexamen des taux de TVA réduits dans le secteur du bâtiment
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 13 nov. 2018
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 13 nov. 2018
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Effondrement du mur de soutènement de l'A15
💡Réponse de Élisabeth Borne, Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports • 18 sept. 2018
💡Réponse de Élisabeth Borne, Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports • 18 sept. 2018
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Le transfert de compétence des TI aux communes de la gestion des PACS
💡Réponse de Gérard Collomb, Ministère de l’intérieur • 12 juin 2018
💡Réponse de Gérard Collomb, Ministère de l’intérieur • 12 juin 2018
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
Voir plus
⚙️