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Conseil
: Quelques mots-clés suffisent 😉
Arthur Delaporte
☎️0231781510
🌐https://arthurdelaporte.fr
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Précédemment
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat
,
Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique
• En mission "Les enjeux émergents du numérique" •
13 oct. 2025
-
31 déc. 2025
Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
,
Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
,
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
,
Ministère de la culture
,
Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire
,
Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique
• En mission "Les enjeux émergents du numérique" •
1 juil. 2025
-
9 sept. 2025
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🧭Gouvernement Juppe 1
🧭Gouvernement Balladur 1
↕️Tri
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🧭Gouvernement Lecornu II
🛑Motion de censure 49.2
6 juil. 2026
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.2, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
10 déc. 2025
🗳️Vote sur la déclaration du Gouvernement portant sur la stratégie de défense nationale (article 50-1 de la Constitution)
👍Adopté
Arthur Delaporte
👍Pour
🧭Gouvernement Bayrou
8 sept. 2025
🗳️Vote sur la déclaration de politique générale du Gouvernement de M. François Bayrou (article 49.premier, de la Constitution)
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👎Contre
🛑Motion de censure 49.2
1 juil. 2025
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.2, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
🛑Motion de censure 49.2
19 févr. 2025
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.2, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
🧭Gouvernement Barnier
📜Loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2025
(v5)
4 déc. 2024
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.3, de la Constitution
👍Adopté
Arthur Delaporte
👍Pour
26 nov. 2024
🗳️Vote sur la déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (article 50-1 de la Constitution)
👍Adopté
Arthur Delaporte
👍Pour
🛑Motion de censure 49.2
8 oct. 2024
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.2, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
🧭Gouvernement Attal
🛑Motion de censure 49.2
3 juin 2024
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.2, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
12 mars 2024
🗳️Vote sur la déclaration du Gouvernement relative au débat sur l'accord de sécurité franco-ukrainien et la situation en Ukraine (article 50-1 de la Constitution)
👍Adopté
Arthur Delaporte
👍Pour
5 févr. 2024
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.2, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
🧭Gouvernement Borne
21 déc. 2023
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.3, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
18 déc. 2023
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.3, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
4 déc. 2023
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.3, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
29 nov. 2023
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.3, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
26 nov. 2023
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.3, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
15 nov. 2023
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.3, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
30 oct. 2023
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.3, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
20 oct. 2023
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.3, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
29 sept. 2023
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.3, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
12 juin 2023
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.2, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
20 mars 2023
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.3, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
17 déc. 2022
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.3, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
2 déc. 2022
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.3, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
31 oct. 2022
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.3, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
24 oct. 2022
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.3, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
24 oct. 2022
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.3, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
11 juil. 2022
🗳️Vote sur la motion de censure - article 49.2, de la Constitution
👎Rejeté
Arthur Delaporte
👍Pour
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