Pourquoi ? Parce que vous gouvernez contre les Français. Sous couvert d’écologie, vous affaiblissez la France, vous organisez son affaissement, vous détruisez notre filière automobile, vous étranglez notre industrie et nos artisans, vous accablez nos éleveurs et, avec la loi « climat et résilience » fixant l’objectif zéro artificialisation nette, vous mettez nos territoires ruraux sous cloche. Se loger devient un parcours du combattant, construire devient un privilège, développer une commune rurale devient impossible. Pire, vous divisez les élus locaux. À Haut-Bugey Agglomération, dans ma circonscription, comme ailleurs, vous montez les communes les unes contre les autres, pour quelques parcelles constructibles. Voilà votre vision : spoliation, pénurie organisée et rivalités. Cette écologie punitive s’inscrit dans une dérive autoritaire. Le Parlement ne vous suit pas ? 49.3. Un texte vous dérange ? Vous le bloquez. Les Français dénoncent les zones à faibles émissions, vous les ignorez, vous les méprisez. Vous ne gouvernez plus avec le peuple, mais contre lui. Pendant ce temps, vous imposez un wokisme d’État, fait de mépris, de culpabilisation permanente et de rééducation : on nous dit comment vivre, comment nous chauffer, comment travailler, comment nous déplacer. Allez-vous enfin écouter le peuple ? Il serait temps. Allez-vous supprimer les ZFE, le ZAN et en finir avec cette écologie punitive ?
Au nom du groupe UDR, je rends ici hommage à la professeure agressée à Sanary-sur-Mer. J’ai également une pensée pour ses collègues et ses proches. L’élection d’Antoine Valentin dimanche dernier, en Haute-Savoie, sous l’étiquette UDR, avec plus de 59 % des voix, est un signal politique très fort. Les Français rejettent Emmanuel Macron, ils rejettent votre politique, mais aussi les Républicains, qui font semblant d’être à droite tout en votant à gauche.
Je comprends l’intérêt de l’article, mais vous avez tort de penser que taxer toujours plus les salariés les plus qualifiés et baisser leur pouvoir d’achat permettra de résoudre les problèmes du pays…
Nous refusons l’augmentation du taux d’imposition applicable aux indemnités de rupture conventionnelle et de mise à la retraite, parce que ces indemnités ne sont pas un bonus, mais un filet de sécurité ; parce que cela pénaliserait en premier lieu les salariés modestes et les travailleurs seniors ; parce que cela constituerait un mauvais signal envoyé aux entreprises et aux salariés ; et parce que nous proposons à l’État de baisser les dépenses, plutôt que de toujours augmenter les taxes.
Augmenter à la marge les prix d’un lait maternel qui pourrait être de mauvaise qualité ne changera rien au problème. La taxe est donc inutile. Dans ce domaine comme dans bien d’autres, il suffit d’établir des normes strictes et surtout d’effectuer des contrôles pour éviter les dérives des industriels.
La question n’est pas de vous soutenir ou de vous critiquer, mais d’aller sur le terrain, de rencontrer les industriels et les agriculteurs. Et si vous êtes de bonne volonté, c’est pire encore puisque c’est la preuve que votre politique est vouée à l’échec. Allez sur le terrain et vous vous rendrez compte qu’il faut changer de braquet.
Dois-je vous rappeler que deux agriculteurs français se suicident chaque jour ? Nos campagnes souffrent, nos villes se délitent. Ouvriers, techniciens, paysans, artisans, commerçants, retraités : plus personne n’a confiance en vous. Je vous pose les questions que tous les Français se posent : quand allez-vous en tirer les conséquences et protéger la France ? Quand allez-vous renoncer au Mercosur ? Quand allez-vous retrouver la raison sur l’industrie automobile ?
Sur tous les bancs de cet hémicycle, vous entendrez les mêmes témoignages : les Français n’en peuvent plus. Des ateliers aux champs, vous laissez notre industrie et notre agriculture mourir. À Oyonnax dans l’Ain, dans la plasturgie et l’équipement automobile, à Anglefort et en Auvergne-Rhône-Alpes, dans les usines de silicium Ferroglobe, comme partout en France, nos industries tournent au ralenti, nos ateliers s’éteignent et nos ouvriers voient leur avenir partir à l’étranger. Pendant que nos entreprises étouffent sous les normes, les charges et la concurrence déloyale, vous laissez entrer des produits fabriqués à 10 000 kilomètres dans des conditions effroyables, par des pays qui polluent trois fois plus que le nôtre. Les défaillances d’entreprises n’ont jamais été si nombreuses : 70 000 en cette fin d’année. On détruit notre filière automobile et on nous oblige à acheter des voitures électriques dont les composants sont fabriqués en Chine. Pendant ce temps, vous continuez à repeindre le Titanic en vert, comme si fermer des usines ici pour aller polluer trois fois plus ailleurs allait sauver la planète. Parlons du Mercosur : ce n’est pas un accord, c’est un marché de dupes. On sacrifie nos agriculteurs pour permettre à Berlin de vendre ses grosses berlines diesel et ses produits chimiques en Amérique du Sud.
Le prétendu ajustement des seuils de franchise en base déséquilibrerait gravement des milliers d’indépendants. La baisse brutale à 37 500 euros du seuil applicable à l’achat-revente mettrait en danger le marché de la seconde main, le commerce local et l’artisanat d’art. Dans le secteur du bâtiment, l’abaissement à 25 000 euros favoriserait le travail non déclaré et donc la fraude. Aucune distorsion de concurrence n’a par ailleurs été démontrée entre les microentrepreneurs et les artisans relevant du régime réel d’imposition, qui opèrent selon des logiques et sur des marchés complémentaires. Pour préserver la cohérence et la visibilité sur le plan économique, il est indispensable de maintenir des seuils stables. Je constate que, pour une fois, même les communistes, dans un rapport sénatorial, soutiennent cette aide à nos entreprises ; c’est un bon début. Je conclurai en disant qu’il n’y a pas de petits entrepreneurs : il n’y a que de grands entrepreneurs !
La taxe sur les salaires, conçue pour compenser le non-assujettissement de certains employeurs à la TVA, pèse aujourd’hui lourdement sur des secteurs essentiels, notamment les associations, les professionnels du secteur médico-social et les secteurs à forte intensité de main-d’œuvre. Son barème renchérit donc le coût du travail, freine l’embauche et affaiblit la compétitivité nationale, dans un contexte de forte concurrence internationale. La réduction de moitié du taux de cet impôt donnerait immédiatement de l’air aux employeurs concernés et soutiendrait les salaires et l’emploi.
Il vise à supprimer la redevance pour protection des milieux aquatiques et les timbres fiscaux associés à la pratique de la pêche de loisir. Cette taxe, en hausse régulière, pèse sur près de 1 million de pêcheurs français dont l’engagement pour la protection des milieux aquatiques est pourtant exemplaire. Les fédérations et associations de pêche financent déjà, par leurs cotisations, l’entretien des rivières, le repeuplement piscicole et la préservation des écosystèmes.
Pour permettre la transmission dans les meilleurs délais de biens ruraux, en l’espèce de baux à long terme, à la génération suivante, l’amendement propose de transférer l’obligation de conservation desdits biens au bénéficiaire de la transmission sans que celle-ci fasse perdre le bénéfice de l’abattement qui impose aujourd’hui une durée de conservation de cinq ou dix-huit ans. Cela favoriserait la stabilité des exploitations et des terres agricoles qui en sont le support.
Sur le fondement du même article de notre règlement. Je veux soutenir la demande de mon collègue du Rassemblement national et de mes autres collègues, pour demander que nous ne siégions pas dimanche et que nous reprenions nos travaux lundi.
Mais s’il demandait à mourir, il suffirait qu’il remplisse les critères pour qu’on le lui accorde sans problème ? Nous devons être prudents. Au moment de voter sur ces amendements, quelle que soit votre opinion profonde sur le texte, pensez à la notion de discernement !
L’avis que l’on peut avoir sur ces amendements ne recoupe pas nécessairement le fait d’être pour ou contre le suicide assisté ou l’euthanasie. Un accident peut entraîner des états de choc, même à long terme, par exemple un stress post-traumatique ; on peut avoir provoqué un accident au cours duquel on a perdu des proches ou ôté des vies. En l’occurrence, plutôt que de se demander si l’on est pour ou contre l’euthanasie, il faut penser au discernement, à la volonté libre et éclairée : dans ces cas-là, le discernement n’est-il pas aboli ? Lorsqu’elle prend cette décision, la personne en mesure-t-elle vraiment les conséquences ? Nous sommes là pour écrire le droit. Je n’en suis pas un grand spécialiste, mais tout de même, si une personne contractait un crédit important ou faisait une donation à la suite d’un grave accident, l’acte juridique serait très fragile, n’est-ce pas ?
Vous vous adressez à nous avec mépris, comme d’habitude – je ne suis pas surpris. Mais avant de me qualifier d’ami de MM. Assad ou Poutine, vous feriez bien de vous renseigner : j’ai de la famille dans cette région, j’y vais régulièrement et, je le répète, vous soutenez un terroriste. Al-Nosra, Al-Qaïda, Daech, cela ne vous dit rien ? C’est une honte absolue ! Un terroriste en cravate reste un terroriste et quand on serre une main ensanglantée, on reste couvert de sang.
Emmanuel Macron reçoit Ahmed al-Charaa à l’Élysée. Cet homme est le fondateur du Front Al-Nosra. Sous son règne, des centaines de milliers de Syriens ont été massacrés, persécutés, et des communautés entières ont été écrasées sous la terreur et la charia. Les chrétiens, les druzes, les Kurdes, les yézidis, tous ont payé le prix de sa soif de pouvoir. Comment justifier qu’un tel individu soit reçu en France, au cœur de la République, alors qu’il incarne tout ce que nous combattons ? Comment concilier cette rencontre avec nos engagements en faveur des droits de l’homme, de la liberté et de la dignité humaine ? Comment expliquer aux victimes du terrorisme, en Syrie ou chez nous, que la France tend la main à celui qui a orchestré leur souffrance ? Et comment justifier cette rencontre auprès de nos concitoyens musulmans, attachés à la République, alors que leur pays accueille celui qui a trahi leur foi ? Quel message envoyons-nous aux peuples persécutés, aux victimes du terrorisme et à la France elle-même ? Quelles garanties avons-nous reçues pour la protection des minorités en Syrie, pour une – vraie – transition démocratique, pour l’avenir de la liberté et de la justice dans cette région ?
Ce qui m’attriste, c’est moins votre discours que votre déconnexion et votre mépris. Je vous invite à écouter ce que vous venez de soutenir. Les Français sont témoins et ils attendent des actes ; ce n’est pas avec des discours comme celui-ci que nous nous en sortirons.
Il est temps d’en finir avec l’illusion du dialogue stérile. La France doit imposer le respect. Cessez ces accords d’un autre temps ! Rétablissez notre souveraineté ! La France doit retrouver sa grandeur. Ceux qui nous haïssent ne cesseront jamais de nous défier ; ils ne respectent que ceux qui leur opposent la force et la détermination. Monsieur le premier ministre, quand défendrez-vous enfin la France ?
La France est bafouée, offensée, humiliée. Des puissances étrangères cherchent à lui imposer leur loi, convaincues que notre nation pliera sous l’arrogance. Lorsque Paris expulse ceux qui sèment la haine, Alger les renvoie, piétinant notre souveraineté. Et que fait la France ? Rien. Des discours, des postures, mais aucune action ! Rien. L’Algérie, État hostile, profite pourtant de privilèges insensés : des centaines de milliers de visas accordés, des centaines de millions d’euros d’aide au développement et un accord de 1968 devenu un fardeau pour notre nation. Trop longtemps, notre pays a subi l’abandon, la faiblesse, la soumission. Mais le peuple français, lui, ne s’y trompe pas : 74 % des Français réclament la fin de cet accord injuste. Alors, que fait-on ? Allons-nous rester passifs ? Non : l’Algérie ne respecte que la force. Elle méprise la faiblesse et ne comprend que la fermeté. D’autres ont pourtant montré la voie : lorsque la Colombie refuse de reprendre ses clandestins, le président Trump impose des sanctions immédiates. Et que fait la Colombie ? Elle s’exécute.