Lorsqu’on évoque les retraites agricoles, on pense souvent aux chefs d’exploitation. Pourtant, derrière chaque exploitation, il y a aussi des conjoints collaborateurs et des aides familiaux, qui ont travaillé pendant des années – parfois toute une vie – sans compter leurs heures et sans toujours recevoir la reconnaissance qu’ils méritaient. Beaucoup d’entre eux, en particulier de nombreuses femmes, perçoivent des pensions très faibles, sans rapport avec leur contribution essentielle au fonctionnement de nos exploitations agricoles. Cette situation n’est pas acceptable. L’article 3 vise à corriger une partie de cette injustice en étendant le bénéfice du complément différentiel de retraite complémentaire obligatoire aux conjoints collaborateurs et aux aides familiaux, afin qu’ils puissent eux aussi bénéficier d’une retraite plus digne. Cette avancée était attendue et elle aurait dû être mise en œuvre bien plus tôt. Les précédentes revalorisations ont constitué un progrès, mais elles sont restées incomplètes pour une partie de ceux qui ont consacré leur vie au monde agricole. Bien sûr, cette mesure ne résoudra pas toutes les difficultés auxquelles les agriculteurs sont confrontés. Elle ne répond ni à la question des revenus, ni à celle des charges qui pèsent sur les exploitations, mais elle apporte une amélioration concrète à la vie de milliers de retraités agricoles. Au Rassemblement national, nous considérons qu’après une vie de travail au service de notre agriculture et de notre souveraineté alimentaire, personne ne doit être condamné à vivre avec une retraite de misère. C’est une question de justice. C’est pourquoi nous voterons pour cet article.
Nos collègues d’extrême gauche doivent savoir que les agriculteurs investissent pour protéger leurs hangars et leur matériel agricole. Pour se prémunir des vols, ils doivent s’équiper de verrous et de vidéoprotection. L’intérêt de ces articles est donc de mieux dissuader, au moyen de plus fortes sanctions. En Seine-et-Marne, la D1004, qui mène vers l’est, est très empruntée par les trafiquants qui évitent ainsi l’autoroute. Les gendarmes pourront vous confirmer que les raids sur les exploitations agricoles y sont un véritable fléau : on y vole du matériel, parfois même des animaux. Il est nécessaire de mieux sanctionner ces vols. Aussi cet article n’est-il pas là pour faire joli ; au contraire, il est très important pour nos agriculteurs, que nous devons soutenir.
Madame la ministre, vous comprenez qu’il faut trouver des solutions et changer le système. Cette semaine, à Moret-sur-Loing, en Seine-et-Marne, un jeune agriculteur de 23 ans venu voir comment avançait son foin a découvert quarante caravanes occupant son terrain. Finalement, il a dû essayer, pour s’en sortir, de négocier une indemnité. C’est un système ubuesque ; il faut en sortir. La même chose s’est produite à côté de chez moi, à Sainte-Colombe, à côté de Provins. Cela arrive toutes les semaines en Seine-et-Marne et dans beaucoup d’autres territoires. Les élus locaux se retrouvent obligés de négocier une indemnité. Le système pousse à bout les agriculteurs : pour nombre d’entre eux, c’est la goutte d’eau qui fait déborder le vase.
Dans le cadre d’une occupation illégale de gens du voyage, l’agriculteur est presque condamné, pour essayer de s’en sortir, à négocier une indemnité. S’il va au tribunal, les occupants seront partis entre-temps et aucune suite ne sera donnée. Le système est à revoir complètement. Effectivement, peut-être que certaines collectivités ne jouent pas le jeu et qu’il n’y a pas suffisamment d’aires d’accueil. Cependant, cela ne justifie pas une occupation illégale, qui est un fléau pour de nombreux agriculteurs…
Cet amendement d’appel vise à appeler l’attention de Mme la ministre sur une difficulté concrète que rencontrent de nombreux exploitants agricoles : lorsqu’un terrain agricole est occupé illégalement, le propriétaire privé ne bénéficie pas des mêmes moyens d’action que les collectivités publiques. Là où une commune peut, dans certaines conditions, obtenir une évacuation administrative rapide, l’agriculteur doit souvent engager une procédure judiciaire longue et coûteuse. Ainsi, il peut être très difficile, pour un agriculteur, de se sortir d’une occupation illégale.
L’article 18 vise à renforcer les sanctions contre les vols commis sur les exploitations agricoles et contre les dégradations dont elles font l’objet. Nous sommes tous d’accord sur le fait qu’il faut défendre les agriculteurs. Les vols sont pour eux un véritable fardeau, alors que leur vie est déjà difficile, que ce soit à cause des normes qu’ils subissent ou des mauvaises récoltes. Quand un vol est commis dans une exploitation, c’est la goutte d’eau qui fait déborder le vase. Les agriculteurs sont à bout parce que la vie sur l’exploitation est déjà très compliquée. Lorsqu’ils subissent des vols de GPS, de carburant, parfois même d’animaux, le vase déborde. À nous alors de les défendre ! Sur le fond, cet article n’est pas si ambitieux. Il augmente un peu les sanctions, mais il ne résoudra pas tout parce qu’il faudrait aussi renforcer les services d’enquête dans les départements – en Seine-et-Marne, il manque 100 enquêteurs de police et de gendarmerie ! Si un flagrant délit est constaté, il faut que l’auteur de l’infraction soit sévèrement sanctionné. Ce serait un très bon signal envoyé aux agriculteurs. Les exploitations agricoles subissent de nombreuses dégradations. Il y a un mois, dans les Yvelines, un chef d’entreprise a vu dix-sept de ses camions frigorifiques brûler. Vous vous rendez compte du coût que cela représente pour lui ? Les auteurs du délit mériteraient d’être sanctionnés très sévèrement. La prévention passe par la dissuasion par la sanction. L’article 18 est important pour les agriculteurs. La France insoumise veut le supprimer et cela ne me surprend pas. Vous n’êtes pas les amis des agriculteurs ! Il est franchement scandaleux que vous vouliez supprimer un article qui vise à sanctionner les vols, au motif qu’il n’y a que 15 000 vols par an dans les exploitations agricoles ! Certains agriculteurs sont tellement à bout qu’ils ne vont même pas porter plainte, parce qu’ils savent que les moyens d’enquête sont insuffisants. Vos amendements de suppression sont inadmissibles ! Nous, nous défendons la ruralité et les agriculteurs !
Les travaux, nous les voyons, les améliorations, pas du tout ! Je peux vous assurer que tous les week-ends, emprunter la ligne P est un calvaire et qu’aucune information n’est communiquée en cas de problème !
Ce chaos risque de se généraliser cet été, comme le dénoncent les collectifs d’usagers. En effet, des travaux simultanés sur les lignes P et R, et sur toutes les lignes de RER, provoqueront une saturation massive du réseau francilien. L’a-t-on suffisamment anticipée ? J’en doute fort ! Si une canicule survient au même moment, alors le moindre incident, le moindre train bloqué ou retardé pourra rapidement transformer le trajet des usagers en calvaire. Si les transports du quotidien relèvent en grande partie de la région, l’État ne peut rester spectateur. Les Seine-et-Marnais sont les grands oubliés du réseau francilien : la ligne R affiche les pires taux de ponctualité de la région, tandis que les usagers de la ligne P – dont je fais partie depuis le collège – subissent travaux permanents, week-ends sans circulation et annulations de trains, sans aucune amélioration visible. Pire encore, les habitants de nombreuses communes rurales pourtant situées en Île-de-France ne peuvent même pas compter sur une solution de transport pour rejoindre une gare : pas de bus, pas de liaison adaptée, rien ! En 2026, certains des habitants de la première région économique d’Europe vivent à une heure de Paris mais à des années-lumière des transports en commun. Les Franciliens, et plus largement les Français, demandent peu : des trains à l’heure, davantage de bus, des travaux enfin maîtrisés et des informations quand surviennent les perturbations. Qu’allez-vous faire pour éviter le chaos annoncé cet été et quand garantirez-vous enfin à chacun un accès fiable et équitable aux transports en commun ?
Monsieur le ministre des transports, je veux vous parler de l’Île-de-France du quotidien, celle dont les habitants, alors qu’ils vivent à une heure de Paris, mettent deux heures ou plus pour aller travailler, celle où les usagers partent de chez eux avant le lever du jour sans savoir à quelle heure ils rentreront. Pendant le week-end de l’Ascension, en Seine-et-Marne, sur la ligne P, des usagers sont restés bloqués pendant des heures : c’étaient des bus de substitution saturés, des voyageurs laissés à quai, des attentes interminables, des tensions croissantes et un temps de trajet parfois doublé ou triplé.
Cet amendement s’inscrit dans le prolongement des travaux du rapporteur Chenevard sur la flotte stratégique. En commission, nous avons amélioré l’article 15 afin de renforcer le transport maritime d’intérêt national, notamment en autorisant l’État à conclure des conventions avec les opérateurs des navires de transport ou de services. Il reste cependant des problèmes à régler, notamment quand il s’agit de dérouter des navires commerciaux pour venir en aide à nos ressortissants, et notre mission d’information sur la mobilité stratégique a fait état de difficultés réglementaires auxquelles se heurtent les entreprises dont les salariés voudraient continuer à exercer sur un bâtiment réquisitionné. Afin de faciliter l’utilisation de navires de commerce, telle que prévue par l’article 15, l’amendement vise à assouplir les dispositions réglementaires par des dérogations conclues avant le déclenchement d’une crise. Je serais curieux de connaître l’avis du rapporteur Chenevard sur le sujet.
Les améliorations normatives doivent s’accompagner du renforcement des moyens de défense sur le terrain. C’est la position du Rassemblement national et cet amendement la défend. La LPM, dotée de 36 milliards supplémentaires, est supposée satisfaire déjà nos demandes, mais quand on interroge les différents services ministériels ou les experts sur le terrain, on se rend compte que, dans de nombreux endroits, la sécurisation est insuffisante par manque de moyens. On peut légitimement s’en inquiéter.
Cet amendement vise à étendre le dispositif de lutte antidrone aux emprises militaires qui ne se situent pas sur des bases militaires. Je pense par exemple aux dépôts de carburant : dans le cadre des auditions de notre mission d’information sur la mobilité stratégique en Europe et dans les territoires ultramarins, nous avons appris qu’environ 10 % des dépôts de carburant de nos armées ne se trouvaient pas sur des bases militaires, et qu’ils ne bénéficiaient que de protections limitées. Nous avons conscience que, depuis longtemps, la lutte anti-aérienne a été un peu mise de côté et que nous sommes dans une phase de remontée en puissance. Cependant, par cet amendement, nous demandons que ces installations critiques bénéficient de dispositifs de sécurisation renforcés. Nos forces ont besoin de carburant pour être capables de se déplacer et d’agir ; les stocks stratégiques situés dans des dépôts excentrés doivent donc être protégés.
Par cet amendement, nous entendons éviter que le programme d’avion de transport d’assaut du segment médian (Atasm), dit encore FMTC, ne soit reporté indéfiniment. Nous souhaitons qu’il soit intégré à la prochaine LPM. Vous ne pourrez donc pas invoquer, monsieur le rapporteur, un problème budgétaire ou une altération du format. Nous avons besoin d’un appareil pour succéder au Casa, qui arrivera en fin de vie entre 2035 et 2037. Il faudrait donc lancer rapidement ce programme. L’échéance doit être non pas « au-delà de 2035 », comme vous le prévoyez, mais en 2035 au plus tard. D’ailleurs, madame la ministre, pouvez-vous nous faire part de vos ambitions pour cet avion ? S’agira-t-il d’un A200M de nouvelle génération ? D’un nouveau Casa ? Ces nouveaux appareils sont indispensables, comme le montre un exemple très parlant que j’ai donné en commission : le Casa actuel n’a pas une autonomie suffisante pour relier La Réunion à Mayotte sans faire escale à Madagascar au retour. Or il n’est pas certain que le contexte politique malgache nous permettra toujours de nous y ravitailler.
Cet amendement porte sur l’avion A400M. La LPM de 2023 prévoyait de doter l’armée de l’air de cinquante engins de ce type ; au fil du temps, la cible a été réduite à trente-sept appareils, avant que ce projet d’actualisation ne la relève à quarante et un avions. Si nous critiquons ce texte, c’est parce qu’il n’est même pas cohérent ; dans certains domaines, c’est même un texte de recul. Comprenez notre déception ! Des difficultés sont à prévoir : les avions Antonov arrivent en bout de course – on ne compte plus qu’une demi-douzaine de ces très vieux appareils – et aucun programme de développement des avions hors gabarit n’est envisagé. Nous aurons donc besoin de davantage d’avions A400M pour compenser les avions hors gabarit dont nous ne disposerons plus ; ils seront aussi nécessaires pour intervenir dans les outre-mer.
« La répétition est la plus forte des figures de rhétorique », disait Napoléon. Cela devrait vous parler, cher rapporteur Thiériot, vous qui êtes élu de la circonscription où se situe Montereau, lieu de la dernière grande victoire napoléonienne de la campagne de France !
Par cet amendement déposé à l’initiative de mon collègue Frank Giletti, par ailleurs rapporteur pour avis du budget de l’armée de l’air, nous préconisons l’acquisition de vingt Rafale supplémentaires au profit de l’armée de l’air. Il faut bien concevoir que moins nous aurons d’avions, moins nos pilotes pourront s’entraîner et plus la préparation opérationnelle en pâtira. Que vous le vouliez ou non, nous pouvons financer ces appareils supplémentaires avec l’argent de l’Union européenne. En 2025, le président Macron avait lui-même évoqué, ainsi que le premier ministre, une commande de trente Rafale supplémentaires. Ces appareils restent introuvables, malgré l’enveloppe de 36 milliards d’euros prévue par le texte. C’est fort dommage.
En cette année qui marque les 400 ans de la marine, on peut rappeler que l’histoire de France se joue en mer ; elle est intimement liée à ses forces navales. Que ce soit au travers de l’amiral de Grasse, lors de la bataille de la baie de Chesapeake, ou de Suffren dans l’océan Indien, la France a su montrer sa puissance et sa grandeur en mer. Dans son histoire, la France a toujours eu besoin de navires et de frégates. Aujourd’hui, elle compte quinze frégates de premier rang et malgré les discours du premier ministre et du président, elle n’en construit pas plus. Ce serait pourtant possible, puisque nous pourrions récupérer des financements sur le budget que nous consacrons à l’Union européenne à partir de 2028 – soit 12 milliards d’euros sur plusieurs années. Fléchons cette somme vers la construction de frégates supplémentaires : nous répondrions ainsi à l’un des besoins opérationnels de la marine nationale.
En plus d’être le seul bateau qui dessert les Taaf, le sert lors de crises dans la région, par exemple à Mayotte après le passage de Chido. Il a alors joué un rôle d’appui logistique très important. Cependant, son renouvellement n’est pas financé. Si l’on ne renouvelle pas les frégates de surveillance, et que l’on ne renouvelle pas non plus les bâtiments qui desservent l’océan Indien, on finira par s’affaiblir. Cette LPM est censée être plus ambitieuse, pourtant on se rend compte qu’on est presque en recul sur certains segments. C’est inacceptable.
Nous avons en effet besoin d’une présence sur place. Récemment, des migrants sont arrivés directement aux îles Éparses, qui ne sont pas très loin. Nous avons dû dépêcher des moyens depuis La Réunion pour les récupérer. Il devient urgent, dans le canal du Mozambique, d’avoir des forces armées et une base navale. La marine fait aussi des saisies de drogue en mer, au large de Mayotte. Nous avons besoin de moyens militaires, d’autant que – je le répète – le port de La Réunion est saturé. Il y a certes un dock en plus, mais on ne pourra pas aller plus loin car il est impossible de construire un autre port. À moyen terme, il faudra donc construire cette base. Avons-nous une véritable ambition pour Mayotte et pour l’océan Indien ? Si la réponse est positive, il convient d’investir à Mayotte et de construire une base à Longoni.
Il porte lui aussi sur le remplacement des frégates de surveillance. Il convient de souligner les coûts d’entretien de ces navires. Lorsque je suis allé voir celui qui se trouve à La Réunion, les ouvriers m’ont expliqué qu’il était de plus en plus difficile de renouveler les pièces. On allègue que l’on va moderniser les frégates et prolonger leur durée de vie, mais cela coûte de plus en plus cher. Le fait de décaler un programme, même si ce n’est que d’un ou deux ans à chaque fois, a un coût du fait de la maintenance prolongée de bâtiments vieillissants. Même s’il s’agissait initialement de beaux navires, bien bâtis, nous avons besoin de nouveaux bateaux, plus performants, dans l’océan Indien, compte tenu du contexte stratégique et géopolitique actuel. Ce n’est pas en se contentant d’upgrader ces bâtiments qu’on s’en sortira. Ne lâchons rien. La LPM bénéficie de 36 milliards supplémentaires et pourtant le programme est décalé : en d’autres termes, on recule. Comprenez que, dans les outre-mer, ça ne passe pas très bien – plus exactement, ça ne passe pas du tout.
C’est incroyable ! Cet amendement nous parle d’un « effort tout particulier [qui] sera consacré à l’aménagement d’infrastructures portuaires ». C’est exactement ce que défendaient les amendements du Rassemblement national, hier et avant-hier, en raison des gros problèmes d’infrastructures que connaissent les outre-mer. C’est vrai pour Saint-Pierre-et-Miquelon, comme l’a expliqué en commission notre collègue Stéphane Lenormand ; c’est bien évidemment vrai pour Mayotte ; c’est vrai pour la Nouvelle-Calédonie, comme l’a dit tout à l’heure mon collègue Jacobelli. Or nos amendements ont été rejetés au prétexte qu’ils étaient inutiles et que l’actualisation de la LPM pourvoyait au nécessaire avec 13 milliards supplémentaires alloués aux outre-mer. Pourtant, voici un amendement cosigné par le rapporteur Thiériot, qui appelle à investir dans les infrastructures portuaires ! Tout cela manque de cohérence. Comme j’imagine que cet amendement va être adopté, il me semble que vous avez des positions à géométrie variable.
Par le canal du Mozambique transite aussi 30 % du trafic pétrolier mondial, et il peut donc être intéressant d’avoir un patrouilleur outre-mer dans la zone. Et puis vous répétez que Longoni est un port civil, mais ayons de l’ambition : rien n’empêche de construire à côté une base navale. D’ailleurs, les patrouilleurs outre-mer ont vocation à assurer une part de notre défense. Équipés de drones, ils peuvent repérer les kwassa-kwassa en provenance des Comores et ont un vrai rôle opérationnel à jouer autour de Mayotte. Ayons donc de l’ambition ! Mais vous êtes macroniste, monsieur le rapporteur, et vous ne lutterez pas contre l’immigration. C’est ça, le problème. Vous avez beau vous intéresser à la marine, si au bout du compte vous n’avez pas l’ambition de lutter contre l’immigration, c’est problématique.