🏛️
D
emo
K
ratia
🔎Chercher
😃Moi
<
🏠Logement
🩺Santé
⚽Sports
🏛️Institutions
🏙️Villes
🛒Commerce
👵Séniors
🔬Recherche
🌊Mer
🎒Jeunesse
💡Innovation
🚜Agriculture
🤝Associations
🦔Animaux
🎓Éducation
👪Familles
🌱Biodiversité
♿Handicap
⚡Énergies
🏡Campagnes
🪙Économie
⚖️Justice
🔧Travail
📱Numérique
🥖Alimentation
🇪🇺Europe
🛂Immigration
🚨Sécurité
🏞️Territoires
🦾Durabilité
🩴Tourisme
🎭Culture
📰Médias
🚄Transports
🏤Administrations
🎣Pêche
🌍Environnement
🛠️Artisans
🌳Forêts
🗺️International
♀️Féminisme
🤗Social
🪖Défense
🎗️Solidarité
🏝️Outre-mer
🛐Religion
🏢Entreprises
>
🇫🇷 Tous concernés, tous acteurs !
x
📛Choix du Pseudo
📧Vérification du Mail
✉️Recevoir un code
Code :
🔑Choix du Mot de passe
Créer mon compte
🏛️Pourquoi nous rejoindre ?
⚡ C'est rapide, et gratuit !
🔔 Recevez des notifications sur les thèmes qui vous intéressent
💬 Partagez vos idées et avis sur le travail législatif en cours
🇫🇷 Tous concernés, tous acteurs !
x
📛Pseudo
📛Pseudo oublié ?
🔑Mot de passe
🔒Mot de passe oublié ?
Se connecter
Créer un compte
😱Pseudo oublié
x
ℹ️Saisir l'adresse mail liée au pseudo oublié :
Envoyer
😱Mot de Passe oublié
x
ℹ️Saisir l'adresse mail liée au Mot de Passe oublié :
Envoyer
🔎Chercher
x
📜Lois
🤔Questions
🔴Citoyens
🗳️Votes
Organes
ℹ️
Conseil
: Quelques mots-clés suffisent 😉
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
7 juil. 2020 - 16 mai 2022
Membre de
🧭Gouvernement Castex
1 membre(s)
Ministre
Élisabeth Borne
•
7 juil. 2020 - 16 mai 2022
🧭Gouvernement ▾
Contrôle du Gouvernement
🤔Questions (761)
💬Discussions (72)
🏛️
>
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
> 🧭Gouvernement >
🤔Questions (761)
🧮
Filtres (0/2) ▾
💡Réponse : Sans / Avec
Tout
🤔Sans réponse
💡Avec réponse
Rubrique
Toutes
Accidents du travail et maladies professionnelles
Administration
Agriculture
Anciens combattants et victimes de guerre
Animaux
Archives et bibliothèques
Arts et spectacles
Associations et fondations
Assurance complémentaire
Assurance maladie maternité
Assurances
Automobiles
Bâtiment et travaux publics
Chambres consulaires
Chômage
Collectivités territoriales
Commerce et artisanat
Crimes, délits et contraventions
Culture
Décorations, insignes et emblèmes
Dépendance
Discriminations
économie sociale et solidaire
élus
Emploi et activité
Enseignement
Enseignement supérieur
Entreprises
étrangers
Famille
Femmes
Fonction publique territoriale
Fonctionnaires et agents publics
Formation professionnelle et apprentissage
Français de l'étranger
Frontaliers
Harcèlement
Hôtellerie et restauration
Impôt sur le revenu
Impôts et taxes
Industrie
Jeunes
Lois
Maladies
Marchés publics
Médecines alternatives
Ministères et secrétariats d'état
Montagne
Mort et décès
Moyens de paiement
Outre-mer
Parlement
Pauvreté
Personnes âgées
Personnes handicapées
Politique sociale
Postes
Pouvoir d'achat
Presse et livres
Produits dangereux
Professions de santé
Professions et activités sociales
Professions libérales
Retraites : généralités
Retraites : régime agricole
Retraites : régime général
Retraites : régimes autonomes et spéciaux
Ruralité
Santé
Secteur public
Sécurité des biens et des personnes
Sécurité routière
Services à la personne
Services publics
Sports
Syndicats
Télécommunications
Tourisme et loisirs
Transports
Transports aériens
Transports routiers
Travail
Travailleurs indépendants et autoentrepreneurs
Union européenne
↕️Tri
Récents
🤔Perspectives d'évolution du régime de l'autoentreprise
31 mai 2022
• 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Les perspectives d'évolution du régime de l'auto-entreprise
31 mai 2022
• 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Compte personnel de formation dans l'éducation nationale
17 mai 2022
• 💡Réponse de
Jean-Michel Blanquer
,
Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Exonérations de charges : entreprises dépendant de l'hôtellerie-restauration
10 mai 2022
• 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la relance
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Contre les fermetures des bureaux de poste
10 mai 2022
• 💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la relance
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Mise en place d'un congé menstruel
10 mai 2022
→ Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔TUC - calcul de la retraite
10 mai 2022
→ Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Bilan quantitatif et quantitatif des formations en apprentissage
3 mai 2022
→ Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Contrats PEC et inclusion des personnes en situation de handicap.
3 mai 2022
→ Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Ouverture des restaurants le 1er mai 2019
26 avr. 2022
• 💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Droits acquis au titre du droit individuel de formation (DIF)
26 avr. 2022
• 💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Heures de DIF avant 2015 - CIF
26 avr. 2022
• 💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Conditions de licenciement d'un salarié protégé
26 avr. 2022
• 💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Corailleurs
26 avr. 2022
• 💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Condition de travail et protection face au covid-19 des agents de sécurité
26 avr. 2022
• 💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Heures supplémentaires contractualisées et activité partielle en entreprise
26 avr. 2022
• 💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Situation particulière de certains salariés démissionnaires
26 avr. 2022
• 💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Décret n° 2020-1084 - retrait de la limite des 30 ans
26 avr. 2022
• 💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Application des accords et conventions collectifs de travail à Mayotte
26 avr. 2022
• 💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Détresse des intermittents du tourisme
26 avr. 2022
• 💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Dysfonctionnements du système Pajemploi
26 avr. 2022
• 💡Réponse de
Olivier Véran
,
Ministère des solidarités et de la santé
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Réforme de l'assurance chômage des dockers
26 avr. 2022
• 💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Conventions collectives rattachées
26 avr. 2022
• 💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Conventions collectives rattachées dans le cadre des rapprochements de branches
26 avr. 2022
• 💡Réponse de
Élisabeth Borne
,
Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
Voir plus
⚙️
Voir aussi
Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion
•
21 mai 2022 - 9 janv. 2024
Ministère du travail
•
22 juin 2017 - 6 juil. 2020
Ministère du travail
•
18 mai 2017 - 19 juin 2017
🚀