Examen du texte

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Examen des amendements (art. 88)

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– examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements sur la proposition de loi pour une école vraiment inclusive (n° 1540) (m. christophe bouillon, rapporteur)– suite de l'examen des articles du projet de loi sur l'école de la confiance (n° 1481) (mmes fannette charvier et anne-christine lang, rapporteures)

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école vraiment inclusive (n° 1540) (m. christophe bouillon, rapporteur) (première lecture) (amendements, art 88) ;

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école de la confiance (n° 1481) (mmes fannette charvier et anne-christine lang, rapporteures) (première lecture) (suite).