Séance du 📅15 juin 2023 09:00

Historique

5 avr. 2023 : Nouvelle proposition de loi

5 avr. 2023 : Confiée à Commission (du Sénat) de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

15 mai 2023 : ⚡ déclarée par 🧭Gouvernement Borne

15 juin 2023 : 09:00 Discussion

15 juin 2023 : adoptée par Sénat

15 juin 2023 : 📜Loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer

24 nov. 2023 : 1 amendements en Commission des affaires culturelles et de l'éducation

28 nov. 2023 : 📜Loi , adoptée par le Sénat visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (n°1362) (v2)

5 déc. 2023 : 15:00-20:00 Discussion

5 déc. 2023 : 📜Loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (v3)

14 déc. 2023 : ✍🏻Promulgation par 🇫🇷Présidence de la République : M. Emmanuel Macron

Historique

16 janv. 2023 : Nouvelle proposition de loi

16 janv. 2023 : Confiée à Commission (du Sénat) de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

15 juin 2023 : 09:00 Discussion

15 juin 2023 : adoptée par Sénat

15 juin 2023 : 📜Loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport

6 févr. 2024 - 9 févr. 2024 : 6 amendements en Commission des affaires culturelles et de l'éducation

14 févr. 2024 : 📜Loi , adoptée par le Sénat, visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport (n°1396) (v2)

29 févr. 2024 : 09:00-13:00 Discussion

29 févr. 2024 : 🗳️Vote sur la loi (première lecture) 👍Adopté

29 févr. 2024 : 📜Loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport (v3)

8 mars 2024 : ✍🏻Promulgation par 🇫🇷Présidence de la République : M. Emmanuel Macron

Historique

21 avr. 2023 : Nouvelle proposition de loi

21 avr. 2023 : Confiée à Commission (du Sénat) des affaires sociales

15 juin 2023 : 09:00 Discussion

15 juin 2023 : adoptée par Sénat

15 juin 2023 : 📜Loi visant à mettre en place un registre national des cancers

23 juil. 2024 : 📜Loi visant à mettre en place un registre national des cancers (v2)

14 juin 2025 : 1 amendements en Commission des affaires sociales

18 juin 2025 : 📜Visant à mettre en place un registre national des cancers (v3)

23 juin 2025 : 15:00-20:05 Discussion

23 juin 2025 : adoptée sans modification par Assemblée nationale (17ème législature)

23 juin 2025 : 📜Loi visant à mettre en place un registre national des cancers (v4)

30 juin 2025 : ✍🏻Promulgation par 🇫🇷Présidence de la République : M. Emmanuel Macron

Historique

1 mai 2023 : Nouvelle proposition de loi

1 mai 2023 : Confiée à Commission (du Sénat) de l'aménagement du territoire et du développement durable

15 juin 2023 : 09:00 Discussion

15 juin 2023 : ⚡ déclarée par 🧭Gouvernement Borne

15 juin 2023 : adoptée par Sénat

15 juin 2023 : 📜Loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic

29 sept. 2023 - 30 sept. 2023 : 11 amendements en Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

4 oct. 2023 : 📜Loi , adoptée par le Sénat relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (n°1398) (v2)

9 nov. 2023 - 10 nov. 2023 : 13 amendements en Assemblée nationale (16ème législature)

15 nov. 2023 : 15:00-19:00 Discussion • 21:30-23:30 Discussion

15 nov. 2023 : 🗳️Vote sur la loi (première lecture) 👍Adopté

15 nov. 2023 : 📜Loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (v3)

23 nov. 2023 : Confiée au Conseil Constitutionnel, par Soixante députés au moins

21 déc. 2023 : Conforme pour le Conseil Constitutionnel

28 déc. 2023 : ✍🏻Promulgation par 🇫🇷Présidence de la République : M. Emmanuel Macron

Historique

25 oct. 2022 : Nouvelle proposition de loi

25 oct. 2022 : Confiée à Commission (du Sénat) des finances

15 juin 2023 : 09:00 Discussion

15 juin 2023 : adoptée par Sénat

16 juin 2023 : 📜Loi visant à développer l'attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l'ouverture du mécénat culturel aux sociétés publiques locales

23 juil. 2024 : 📜Loi visant à développer l'attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l'ouverture du mécénat culturel aux sociétés publiques locales (v2)

📅15 juin 2023 09:00

Sénat

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Discussion