François Brottes - DemoKratia

François Brottes

☎️04 76 92 18 96

📧francois.brottes@wanadoo.fr

🌐https://www.francois-brottes.com

Précédemment

Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique • En mission "La sécurité d'approvisionnement en électricité" • 19 févr. 2015 - 18 août 2015

François Brottes > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

🧮Tri

🤔caisses de retraite

💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 25 août 2015

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🤔saisie immobilière

💡Réponse de

Christiane Taubira, Ministère de la justice • 4 août 2015

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🤔électricité et gaz

💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie • 7 juil. 2015

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🤔carte nationale d'identité

💡Réponse de

Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur • 30 juin 2015

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À

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 23 juin 2015

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🤔agriculture

💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt • 9 juin 2015

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🤔cantines scolaires

À

Najat Vallaud-Belkacem, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche • 2 juin 2015

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🤔fêtes foraines

À

Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur • 2 juin 2015

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🤔réglementation

À

François Rebsamen, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social • 2 juin 2015

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À

Ségolène Royal, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie • 19 mai 2015

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🤔politique de l'eau

💡Réponse de

Marylise Lebranchu, Ministère de la décentralisation et de la fonction publique • 12 mai 2015

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🤔déchets végétaux

💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie • 12 mai 2015

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🤔revendications

💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'Etat, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire • 31 mars 2015

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🤔contrats de travail

💡Réponse de

Marylise Lebranchu, Ministère de la décentralisation et de la fonction publique • 24 mars 2015

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À

Patrick Kanner, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports • 17 mars 2015

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🤔médicaments

À

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 17 mars 2015

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🤔vaccinations

💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 10 mars 2015

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🤔produits sanguins labiles

💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 10 mars 2015

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À

Christiane Taubira, Ministère de la justice • 10 mars 2015

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🤔auxiliaires de vie scolaire

💡Réponse de

Benoît Hamon, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche • 3 mars 2015

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🤔groupements forestiers

💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt • 24 févr. 2015

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🤔mode de calcul

À

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 10 févr. 2015

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🤔taxe foncière sur les propriétés bâties

💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère des finances et des comptes publics • 20 janv. 2015

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🤔administration

💡Réponse de

Sylvia Pinel, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité • 20 janv. 2015

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