Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne

Du 7 juil. 2020 au 16 mai 2022

1 membre(s) :

Ministre délégué

Marc Fesneau du 7 juil. 2020 au 16 mai 2022

🏛️ > Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

🧮Tri

🤔Mise en ligne et analyse des cahiers citoyens suite au Grand débat national

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Marc Fesneau, Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne • 5 avr. 2022

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🤔Frais de représentation

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Marc Fesneau, Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne • 30 nov. 2021

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🤔Questions écrites restées sans réponse

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Marc Fesneau, Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne • 30 nov. 2021

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🤔Délai de réponse aux questions écrites

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Marc Fesneau, Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne • 30 nov. 2021

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🤔Délais de réponses aux questions écrites des députés

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Marc Fesneau, Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne • 30 nov. 2021

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🤔Conclusion de la consultation citoyenne contre les discriminations

À Ministère auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la vie démocratique • 9 nov. 2021

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🤔Manque de réponse aux questions écrites posées au ministre de la santé

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Marc Fesneau, Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne • 5 oct. 2021

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🤔Délai de réponse aux questions écrites formulées par les députés

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Marc Fesneau, Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne • 21 sept. 2021

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🤔Proposition de loi créant la fonction de directeur d'école

💡Réponse de

Marc Fesneau, Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne • 21 sept. 2021

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🤔Réinscription d'un texte sur la fin de vie à l'ordre du jour par le Gouvernement

À Ministère auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la vie démocratique • 20 avr. 2021

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🤔Dérives sectaires

Marlène Schiappa, Ministère auprès du ministre de l’intérieur, chargé de la citoyenneté • 23 mars 2021

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🤔Discussion annuelle sur la question migratoire

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Marc Fesneau, Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne • 26 janv. 2021

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🤔Participation citoyenne aux assises départementales de la sécurité à Mayotte

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Sébastien Lecornu, Ministère des outre-mer • 8 déc. 2020

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🤔Calendrier du futur projet de loi sur le grand âge

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Marc Fesneau, Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne • 8 déc. 2020

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🤔Taux de réponse aux questions écrites parlementaires

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Marc Fesneau, Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne • 8 déc. 2020

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🤔Sur le mépris du Gouvernement pour le travail parlementaire

💡Réponse de

Marc Fesneau, Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne • 8 déc. 2020

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Voir aussi

Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement du 17 oct. 2018 au 6 juil. 2020