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🤔Question
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Citoyen(ne)
Groupe
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
13 oct. 2025
Membre de
🧭Gouvernement Lecornu II
2 membre(s)
en mission
Cyrille Isaac-Sibille
•
13 janv. 2026
• La prévention primaire en santé
Ministre
Marina Ferrari
•
13 oct. 2025
🧭Gouvernement▾
Contrôle du Gouvernement
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Assujettissement des associations à la taxe d'habitation
À
David Amiel
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Ministère de l'action et des comptes publics
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16 juin 2026
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🤔Conséquences de la facturation électronique pour les associations
💡Réponse de
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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9 juin 2026
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🤔Contrôles et prévention des violences sexuelles dans le secteur périscolaire
À
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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9 juin 2026
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🤔Sécurité des enfants dans les temps périscolaires
À
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
9 juin 2026
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🤔Violences sexuelles sur enfants dans le périscolaire - défaillances structurelle
À
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
9 juin 2026
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🤔Qualité de l'air dans les piscines
À
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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9 juin 2026
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🤔Protection du modèle sportif européen
💡Réponse de
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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2 juin 2026
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🤔Jonction entre temps scolaire et temps périscolaire
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Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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2 juin 2026
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🤔Parcours d'engagement citoyen
À
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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2 juin 2026
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🤔Handicaps invisibles et sport de haut niveau
À
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
2 juin 2026
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🤔Frais bancaires appliqués aux coopératives scolaires
À
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
26 mai 2026
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🤔Noyades-Prévention
À
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
26 mai 2026
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🤔Réalité statistique des violences sur enfants dans le milieu périscolaire
À
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
26 mai 2026
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🤔Obstacles techniques et juridiques à la diffusion en clair du sport féminin
À
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
26 mai 2026
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🤔Violences dans le football amateur
À
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
19 mai 2026
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🤔Avenir du modèle français du handisport
À
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
12 mai 2026
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🤔Mesures face au ski hors-piste lors d'alertes avalanche fortes
À
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
5 mai 2026
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🤔Réintégration d'un sprinteur en équipe de France d'athlétisme
À
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
5 mai 2026
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🤔Accès aux licences de football pour les mineurs non accompagnés
💡Réponse de
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
28 avr. 2026
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🤔Coupe du monde de football : la France ne doit pas jouer aux USA
💡Réponse de
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
28 avr. 2026
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🤔Licences sportives refusées aux mineurs non accompagnés pris en charge par l'ASE
💡Réponse de
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
28 avr. 2026
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🤔Pass prévention Santé
💡Réponse de
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
28 avr. 2026
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🤔Égalité des droits pour les footballeuses
À
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
28 avr. 2026
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🤔Situation financière dégradée des associations
💡Réponse de
Marina Ferrari
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
•
21 avr. 2026
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