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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
22 sept. 2024 - 13 déc. 2024
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Ministre
Gil Avérous
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22 sept. 2024 - 13 déc. 2024
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🤔Concurrence illégale des moniteurs de ski étrangers
22 févr. 2026
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🤔Dissimulation du visage dans l'espace public
11 nov. 2025
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Marina Ferrari
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🤔Étendue des pouvoirs de la DNCG
15 juil. 2025
→ 💡Réponse de
Marie Barsacq
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Soutien et pérennité des clubs de tir en France
15 juil. 2025
→ 💡Réponse de
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Lutte contre une pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs (MNS)
10 juin 2025
→ 💡Réponse de
Marie Barsacq
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs (MNS)
10 juin 2025
→ 💡Réponse de
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Définition de l'environnement montagnard
29 avr. 2025
→ 💡Réponse de
Marie Barsacq
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Statut des coachs exerçant leur activité en ligne
29 avr. 2025
→ 💡Réponse de
Marie Barsacq
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Islamisme dans le sport
29 avr. 2025
→ 💡Réponse de
Marie Barsacq
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Bilan d'application de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 - PPS
29 avr. 2025
→ 💡Réponse de
Marie Barsacq
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Situation financière des clubs de tennis
29 avr. 2025
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🤔Abandon des sportifs de haut niveau : votons ma proposition de loi
29 avr. 2025
→ 💡Réponse de
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Fléchage des recettes des paris sportifs en ligne
8 avr. 2025
→ 💡Réponse de
Marie Barsacq
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Héritage des JOP Paris 2024 et fléchage des recettes des paris sportifs en ligne
8 avr. 2025
→ 💡Réponse de
Marie Barsacq
,
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Simplification des contraintes des associations
1 avr. 2025
→ 💡Réponse de
Marie Barsacq
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🤔Hausse de la fiscalité sur les paris sportifs et filière hippique
1 avr. 2025
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Marie Barsacq
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Racisme et sexisme au sein du milieu sportif français
18 mars 2025
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Marie Barsacq
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Exécution des appels à projets des associations
25 févr. 2025
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Marie Barsacq
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Favoriser l'engagement associatif des jeunes dans le milieu du secourisme
25 févr. 2025
→ 💡Réponse de
Marie Barsacq
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Déploiement du Pass Sport dans les départements ultramarins
25 févr. 2025
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Marie Barsacq
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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🤔Pratique du sport à l'école - Héritage des Jeux
11 févr. 2025
→ 💡Réponse de
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Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
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🤔Contribution des établissements scolaires - développement du sport en entreprise
21 janv. 2025
→ 💡Réponse de
Marie Barsacq
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🤔Apprentissage de la natation par les élèves au cours de leur scolarité
24 déc. 2024
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Élisabeth Borne
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Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
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🤔Le foot, c'est le week-end
10 déc. 2024
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Gil Avérous
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Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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