Examen du texte
Examen des amendements (art. 88)
– examen de la proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863 rectifié) (mme béatrice descamps, rapporteure)– examen, au titre de l'article 88 du règlement, des amendements déposés en séance publique sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en france (n° 3980) (rapporteurs : mme céline calvez pour le titre i, m. pierre alain raphan pour le titre ii, m. cédric roussel pour le titre iii)
Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863 rectifié) (rapport) ;
Démocratiser le sport en france (n° 3980) (amendements, art. 88).