Pascal Deguilhem - DemoKratia

Précédemment

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports • En mission "La pratique d'une activité physique et sportive pour les élèves et les étudiants" • 21 oct. 2015 - 20 avr. 2016

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Pascal Deguilhem > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🧭Gouvernement

💡Réponse

Rubrique

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🤔fonctionnement

31 janv. 2017 • 💡Réponse de

Estelle Grelier, Secrétariat d’Etat, auprès du ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

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🤔secours

15 déc. 2015 • 💡Réponse de

Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur

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🤔programmes

15 juil. 2015 • 💡Réponse de

Najat Vallaud-Belkacem, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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🤔revendications

17 févr. 2015 • 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

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🤔universités

23 sept. 2014 • 💡Réponse de

Geneviève Fioraso, Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

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🤔maïs

2 sept. 2014 • 💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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🤔sages-femmes

1 juil. 2014 • 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé

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🤔SNCF : annuités liquidables

24 juin 2014 • 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé

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🤔contrats

10 juin 2014 → Ministère de l'économie

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🤔auto-entrepreneurs

17 déc. 2013 • 💡Réponse de

Sylvia Pinel, Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

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🤔date

17 déc. 2013 • 💡Réponse de

Kader Arif, Ministère chargé des anciens combattants

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🤔allocations et ressources

8 oct. 2013 → Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

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🤔harkis

17 sept. 2013 • 💡Réponse de

Marylise Lebranchu, Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

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🤔conditions d'attribution

6 août 2013 • 💡Réponse de

Jean-Yves Le Drian, Ministère de la défense

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🤔actes

25 juin 2013 • 💡Réponse de Ministère de l'intérieur

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🤔revendications

18 juin 2013 • 💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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🤔natation

11 juin 2013 • 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé

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🤔modes de garde

4 juin 2013 → Ministère des solidarités et de la santé

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🤔football

14 mai 2013 • 💡Réponse de

Valérie Fourneyron, Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et vie associative

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🤔camping-caravaning

19 févr. 2013 • 💡Réponse de

Cécile Duflot, Ministère de l'égalité des territoires et du logement

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🤔ordre professionnel

12 févr. 2013 →

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé

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🤔prêts

25 déc. 2012 • 💡Réponse de

Pierre Moscovici, Ministère de l'économie et des finances

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🤔personnel

24 juil. 2012 → Ministère des solidarités et de la santé

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