🏛️
D
emo
K
ratia
🔎Chercher
😃Moi
🇫🇷 Tous concernés, tous acteurs !😃
x
📛Choix du Pseudo
📧Vérification du Mail
✉️Recevoir un code
Code :
🔑Choix du Mot de passe
Créer mon compte
🏛️Pourquoi nous rejoindre ?
⚡ C'est rapide, et gratuit !
🔔 Recevez des notifications sur les thèmes qui vous intéressent
💬 Partagez vos idées et avis sur le travail législatif en cours
🇫🇷 Tous concernés, tous acteurs !😃
x
📛Pseudo
📛Pseudo oublié ?
🔑Mot de passe
🔒Mot de passe oublié ?
Se connecter
Créer un compte
😱Pseudo oublié
x
ℹ️Saisir l'adresse mail liée au pseudo oublié :
Envoyer
😱Mot de Passe oublié
x
ℹ️Saisir l'adresse mail liée au Mot de Passe oublié :
Envoyer
🔎Chercher
x
📜Loi
🤔Question
🗳️Vote
Citoyen(ne)
Groupe
Marc Dolez
☎️03 27 87 60 65
📧contact@marc-dolez.org
📜Lois▾
Élaboration des lois
🗳️Votes
🧭Gouvernement▾
Contrôle du Gouvernement
🤔Questions (218)
💬Discussions (19)
🗳️Votes
🏛️
>
Marc Dolez
> 🧭Gouvernement >
🤔Questions
🧮
Toutes
💡Répondues
🤔Pas répondues
Rubrique
Anciens combattants et victimes de guerre
Associations
Assurance maladie maternité : généralités
Assurance maladie maternité : prestations
Assurances
Banques et établissements financiers
Cérémonies publiques et fêtes légales
Chambres consulaires
Chômage : indemnisation
Commerce et artisanat
Culture
Déchéances et incapacités
Déchets, pollution et nuisances
Décorations, insignes et emblèmes
Défense
Droits de l'homme et libertés publiques
élections et référendums
Emploi
énergie et carburants
Enseignement
Enseignement : personnel
Enseignement maternel et primaire
Enseignement secondaire
Enseignement supérieur
Enseignement supérieur : personnel
établissements de santé
état
étrangers
Famille
Fonction publique hospitalière
Fonction publique territoriale
Fonctionnaires et agents publics
Formation professionnelle
Grandes écoles
Handicapés
Impôt sur le revenu
Impôts et taxes
Impôts locaux
Industrie
Jeunes
Justice
Logement : aides et prêts
Mines et carrières
Ministères et secrétariats d'état
Nationalité
Patrimoine culturel
Personnes âgées
Police
Politique sociale
Préretraites
Prestations familiales
Professions de santé
Professions judiciaires et juridiques
Professions sociales
Propriété
Propriété intellectuelle
Retraites : fonctionnaires civils et militaires
Retraites : généralités
Retraites : régime général
Risques professionnels
Sang et organes humains
Santé
Sécurité publique
Sécurité routière
Sécurité sociale
Sports
Système pénitentiaire
Tourisme et loisirs
Transports par eau
Travail
Tva
Ventes et échanges
Tri
Récents
🤔école nationale supérieure des mines
💡Réponse de
Pierre Moscovici
,
Ministère de l'économie et des finances
•
11 avr. 2017
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔établissements
💡Réponse de
Michel Sapin
,
Ministère de l'économie et des finances
•
11 avr. 2017
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔écoles
À Ministère de l'éducation nationale •
28 mars 2017
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔maladies rares
À Ministère des solidarités et de la santé •
21 mars 2017
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔dépassements d'honoraires
À Ministère des solidarités et de la santé •
14 mars 2017
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔dépendance
💡Réponse de
Pascale Boistard
,
Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
•
14 févr. 2017
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔formation
💡Réponse de
Marisol Touraine
,
Ministère des affaires sociales et de la santé
•
31 janv. 2017
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔infirmiers
💡Réponse de
Marisol Touraine
,
Ministère des affaires sociales et de la santé
•
31 janv. 2017
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔détenus
À Ministère de la culture •
24 janv. 2017
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔langues régionales
💡Réponse de
Fleur Pellerin
,
Ministère de la culture et de la communication
•
17 janv. 2017
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔conditions d'attribution
💡Réponse de
Jean-Marc Todeschini
,
Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
•
17 janv. 2017
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔activités
À Ministère de l'éducation nationale •
10 janv. 2017
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔carte de stationnement
💡Réponse de
Bernard Cazeneuve
,
Ministère de l'intérieur
•
20 déc. 2016
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
💡Réponse de
Michel Sapin
,
Ministère de l'économie et des finances
•
15 nov. 2016
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔accidents du travail et maladies professionnelles
💡Réponse de
Marisol Touraine
,
Ministère des affaires sociales et de la santé
•
1 nov. 2016
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔pollution atmosphérique
💡Réponse de
Ségolène Royal
,
Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
•
1 nov. 2016
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔insertion professionnelle et sociale
💡Réponse de
Annick Girardin
,
Ministère de la fonction publique
•
25 oct. 2016
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔fonctionnement
À Ministère de l'économie •
25 oct. 2016
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔personnel
À
Bernard Cazeneuve
,
Ministère de l'intérieur
•
25 oct. 2016
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔instructions
💡Réponse de
Michel Sapin
,
Ministère de l'économie et des finances
•
20 sept. 2016
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔assiette
💡Réponse de
Michel Sapin
,
Ministère de l'économie et des finances
•
20 sept. 2016
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔établissements
💡Réponse de
Audrey Azoulay
,
Ministère de la culture et de la communication
•
20 sept. 2016
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Défenseur des droits
💡Réponse de
Christiane Taubira
,
Ministère de la justice
•
13 sept. 2016
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Défenseur des droits
💡Réponse de
Christiane Taubira
,
Ministère de la justice
•
6 sept. 2016
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
Voir plus
⚙️
🚀