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Stéphanie Rist
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Tri
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 01:55:39
L’article 48 devra également faire l’objet d’une seconde délibération, madame la présidente.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 01:55:39
L’article 48 devra également faire l’objet d’une seconde délibération, madame la présidente.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 01:53:45
Réservons l’article 54 pour mardi.
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Stéphanie Rist • 2025 déc. 5
(L’article 53, amendé, est adopté.)
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 01:52:24
Défavorable.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 01:47:02
Je vais finalement retirer l’amendement du gouvernement. Cela s’explique par l’heure tardive et la nécessité de vérifier correctement les chiffres de l’Ondam pour ne pas fausser le débat.

Cet amendement visait à établir une évolution de l’Ondam sincère, autour de 3 %, qui réponde à la demande d’augmentation de plusieurs parlementaires, tant à l’Assemblée qu’au Sénat. Nous verrons si nous déposons à nouveau cet amendement mardi. (Exclamations sur les bancs des groupes RN et LFI-NFP.)
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 01:46:11
Madame la présidente, je vous demande encore deux minutes de suspension. (Protestations sur plusieurs bancs.)
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 01:24:57
Nous demandons seulement le temps de déposer cet amendement relatif à l’Ondam, auquel je crois que nous serons tous favorables.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 01:24:30
J’ai deux choses à dire. La première, c’est que l’article 47 devra sans doute faire l’objet d’une seconde délibération, car en le rejetant, vous venez de supprimer les dotations aux agences dont il fixe le montant.

La seconde, c’est qu’en raison d’un amendement à l’article 49 – dont vous savez qu’il fixe l’objectif national de dépenses d’assurance maladie (Ondam) – que nous sommes en train de déposer, je demande une suspension de séance. (Exclamations sur divers bancs.)
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 01:04:23
Même avis que Mme la rapporteure, qui a bien argumenté.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 00:55:41
Avis favorable sur l’amendement no 594 de M. le rapporteur général, car il permet la concomitance. Demande de retrait pour les autres ; à défaut, avis défavorable..
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 00:47:20
Je suis favorable à ces amendements.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 00:29:32
Favorable.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 00:28:38
Sagesse.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 00:24:36
Même avis.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 00:23:44
Défavorable.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 00:21:36
Je n’ai rien à ajouter, je suis d’accord avec M. le rapporteur général.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 00:17:54
Favorable aux amendements nos 323 rectifié et identiques, défavorable au no 425.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 00:15:36
Il vise à supprimer l’alinéa 4 de l’article, afin de ne pas ouvrir le bénéfice des indemnités journalières pour accident du travail ou maladie professionnelle (AT-MP) aux travailleurs non salariés.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 00:11:50
Il est favorable.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 00:09:04
Favorable sur l’amendement no 838 rectifié et défavorable sur l’amendement no 711.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 00:07:02
Vous voulez supprimer l’article 28, qui porte sur les arrêts maladie. Le Sénat l’a déjà bien dénaturé : il n’en reste que la limitation à quatre ans du versement des indemnités journalières perçues lors d’un arrêt consécutif à un accident du travail ou à une maladie professionnelle.

Cette limitation tient au fait qu’après quatre ans d’arrêt, il est préférable de faire valoir un certificat médical de consolidation ou de basculer dans le régime de l’incapacité fonctionnelle pour bénéficier d’une rente. Il s’agit d’éviter le maintien dans le régime des arrêts maladie pour une durée indéterminée.

Avis défavorable.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 06 00:02:03
Défavorable.
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Stéphanie Rist, Ministre • 2025 Dec 05 23:56:44
Nous avions déjà eu l’occasion de débattre de ce sujet en première lecture. Je suis évidemment défavorable à ces amendements. Cet article est soutenu par la Fédération hospitalière de France (FHF). La moitié des économies réalisées au nom de l’efficience seraient reversées aux hôpitaux. Les acteurs hospitaliers sont en demande d’efficience, parce qu’ils savent aussi que l’intérêt médico-économique œuvre à la pérennité des structures.
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