🤔Difficultés des entrepreneurs des territoires

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À Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire • 12 oct. 2021

🤔Droit à la formation professionnelle continue pour les personnels des CMA

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💡Réponse de

Alain Griset, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises • 31 août 2021

🤔Acquitement de la contribution à l'audiovisuel public pour 2021 par les PME

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 27 avr. 2021

🤔L'apprentissage dans le secteur de la coiffure

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💡Réponse de

Élisabeth Borne, Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion • 13 avr. 2021

🤔Modalités d'application du crédit d'impôt -Abonnement à un journal d'information

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💡Réponse de

Olivier Dussopt, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics • 2 mars 2021

🤔Difficultés des torréfacteurs à l'occasion de la crise sanitaire liée à la covid

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💡Réponse de

Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 22 déc. 2020

🤔Le forfait mobilités durables dans la fonction publique hospitalière

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À Ministère de la santé et de la prévention • 20 oct. 2020

🤔Décret du 10 décembre 2018 concernant le RIFSEEP

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💡Réponse de

Olivier Dussopt, Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics • 7 juil. 2020