🧮Tri
🤔Décret d'application relatif à la location touristique des locaux commerciaux
💡Réponse de Emmanuelle Wargon, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé du logement • 25 mai 2021
💡Réponse de Emmanuelle Wargon, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé du logement • 25 mai 2021
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Accompagnement des entreprises dans leurs premières années et suite à un échec
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 23 avr. 2019
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 23 avr. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Améliorer l'accessibilité des annonces légales aux entreprises
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 12 mars 2019
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 12 mars 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Emploi dans le bâtiment et les travaux publics
💡Réponse de Muriel Pénicaud, Ministère du travail • 17 juil. 2018
💡Réponse de Muriel Pénicaud, Ministère du travail • 17 juil. 2018
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Nécessité d'encadrer les locations touristiques dans le centre de Paris
💡Réponse de Jacques Mézard, Ministère de la cohésion des territoires • 9 janv. 2018
💡Réponse de Jacques Mézard, Ministère de la cohésion des territoires • 9 janv. 2018
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
Voir plus
⚙️