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Citoyen(ne)
Groupe
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Du 21 juil. 2023 au 9 janv. 2024
Membre de
Gouvernement Borne
1 membre(s)
:
Secrétaire d'État
Sarah El Haïry
du 21 juil. 2023 au 9 janv. 2024
🧭Gouvernement▾
Contrôle du Gouvernement
🤔Questions (270)
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Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
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🤔Communication et déclaration préalable des actions collectives de chasse
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
11 juin 2024
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🤔Impact social des inondations dans certains territoires ruraux
💡Réponse de
Christophe Béchu
,
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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11 juin 2024
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🤔Chasse aux oies en février
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
11 juin 2024
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🤔Nouvel audit de la « loi Littoral »
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
11 juin 2024
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🤔Clarification de la nomenclature pour les systèmes d'endiguement
💡Réponse de
Christophe Béchu
,
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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11 juin 2024
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🤔Mesures à prendre pour résorber les fuites et gaspillages d'eau potable
💡Réponse de
Christophe Béchu
,
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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11 juin 2024
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🤔Implantation d'un station essence limitrophe d'une zone humide
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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4 juin 2024
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🤔Régime d'autorisation de création de retenues d'eau
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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4 juin 2024
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🤔Coûts engendrés pour nos concitoyens par la prolifération du frelon asiatique
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
4 juin 2024
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🤔Refus préfectoraux de détention de sangliers imprégnés par des particuliers
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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4 juin 2024
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🤔Mise en place d'une politique nationale de lutte contre le frelon asiatique
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
4 juin 2024
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🤔Utilisation des eaux de pluie au sein des locaux à usage d'habitation
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
4 juin 2024
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🤔Réutilisation des eaux pluviales
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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4 juin 2024
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🤔Moyens octroyés au réseau loup-lynx
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
4 juin 2024
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🤔Généralisation des récupérateurs d'eau
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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4 juin 2024
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🤔Usages et conditions d'utilisation des eaux de pluies et eaux usées traitées
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
4 juin 2024
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🤔Détention d'animal sauvage par un particulier
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
4 juin 2024
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🤔Répartition du produit de la chasse
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
4 juin 2024
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🤔Absence d'une stratégie nationale de lutte contre le frelon asiatique
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
4 juin 2024
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🤔Problèmes comportementaux des animaux sauvages dans les zoos
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
21 mai 2024
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🤔Transmission d'éléments pour l'examen d'une pétition par le Parlement européen
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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14 mai 2024
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🤔Préservation des jardins familiaux et ouvriers
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
14 mai 2024
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🤔Maladie dite des « ailes déformée »
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
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14 mai 2024
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🤔Difficultés des artisans du secteur photovoltaïque.
💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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7 mai 2024
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