Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

Du 24 déc. 2024 au 9 sept. 2025

3 membre(s) :

Ministre

Annie Genevard du 24 déc. 2024 au 9 sept. 2025

en missions (2)

Éric Woerth du 13 août 2025 au 9 sept. 2025 : Mise en œuvre du PMU 2030 et préfiguration de la nouvelle gouvernance du PMU.

Anthony Brosse du 4 sept. 2025 au 9 sept. 2025 : État des lieux et identification des freins et leviers pour assurer le développement de l'agritourisme

🏛️ > Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🤔Prévention des feux de forêt et remplacement des essences ignifuges

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Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 24 mars 2026

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🤔Demande d'interdiction des pièges à colle

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Mathieu Lefèvre, Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 17 mars 2026

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🤔Pièges à colle - souffrance animale

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🤔Demande d'interdiction des pièges à colle

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🤔Lutte contre la souffrance animale et utilisation des pièges à colle

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🤔Fiabilité de l'étiquetage de l'origine des produits alimentaires

Serge Papin, Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 17 mars 2026

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🤔Loi d'orientation sur la forêt n° 2002-602 du 9 juillet 2001

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Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 10 mars 2026

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🤔Pertinence de la taxe pour pollutions diffuses (RPD)

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🤔Classement de la corneille noire dans les Alpes-de-Haute-Provence

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🤔Déclaration et paiement des accises par les viticulteurs

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 22 févr. 2026

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🤔Indemnité de solidarité nationale - conditions de bénéfice

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Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 3 févr. 2026

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🤔Dérogation d'urgence pour les éleveurs

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Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 3 févr. 2026

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🤔Indemnisations des cultures viticoles face au risque incendie

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Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 3 févr. 2026

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🤔Maladie longue durée en GAEC

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Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 3 févr. 2026

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🤔Pollution de l'acide trifluoroacétique (TFA)

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Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 3 févr. 2026

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🤔Attentes de l'élevage laitier français

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Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 3 févr. 2026

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🤔Demande d'indemnisation des pertes indirectes pour les maladies épizootiques

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Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 3 févr. 2026

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🤔Loterie nationale en faveur du bien-être des animaux

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Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 3 févr. 2026

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🤔Protection de l'abeille noire de Groix

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 3 févr. 2026

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🤔Conditions d'élevage intensif

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 3 févr. 2026

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🤔Prime à l'hectare pour l'agriculture biologique dans le PSN

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 3 févr. 2026

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🤔Reliquat prévisionnel de la PAC

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 3 févr. 2026

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🤔Aide d'urgence pour la conversion et le maintien en agriculture biologique

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 3 févr. 2026

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🤔Reliquats des aides à la conversion en agriculture biologique

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 3 févr. 2026

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Voir aussi

Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire du 13 oct. 2025
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire du 5 oct. 2025 au 10 oct. 2025
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