Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

13 oct. 2025

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Monique Barbut • 13 oct. 2025

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🤔Conséquences de l'arrêté du 7 décembre 2023

15 sept. 2026 →

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

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🤔Impact de la réorganisation de la filière REP sur les recycleurs indépendants

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Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

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🤔Un village étouffe sous les déchets

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Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

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🤔Aspect écologique du projet de centre de tri à Masseube

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Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

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🤔Accès au chèque énergie

15 sept. 2026 • 💡Réponse de

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

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🤔Évolution de la certification biocide pour les podologues-pédicures

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Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

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🤔Énergie - Approvisionnement électrique de la zone industrialo-portuaire de Fos

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Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

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🤔Pollution des plans d'eau en Île-de-France et notamment du lac de Créteil

15 sept. 2026 →

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

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🤔Volume sonore excessif de la musique diffusée à bord des véhicules automobiles

15 sept. 2026 • 💡Réponse de

Philippe Tabarot, Ministère des transports

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🤔Moratoire national sur les projets d'unités d'incinération de CSR

15 sept. 2026 • 💡Réponse de

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

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🤔Soutien industriel dans le développement de l'éolien en mer

15 sept. 2026 • 💡Réponse de

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

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🤔Loi AGEC : détournement du dispositif par de grandes entreprises du textile

15 sept. 2026 • 💡Réponse de

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

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🤔Système de consigne pour le verre en France

15 sept. 2026 →

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

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🤔Exemption des emballages en carton des objectifs de réemploi

15 sept. 2026 • 💡Réponse de

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

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🤔REP Emballages professionnels

15 sept. 2026 • 💡Réponse de

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

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🤔Lutte contre les nuisances sonores liées aux transports

15 sept. 2026 • 💡Réponse de

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

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🤔Prospection géothermique sur le volcan de la montagne Pelée

15 sept. 2026 • 💡Réponse de

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

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🤔Hausses tarifaires prévues pour 2026 dans le cadre de la REP Emballages ménagers

15 sept. 2026 →

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

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🤔Législation concernant les véhicules au moteur laissé en marche

15 sept. 2026 • 💡Réponse de

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

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🤔Conformité des barquettes alimentaires destinées aux collectivités territoriales

15 sept. 2026 • 💡Réponse de

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

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🤔Régulation du protoxyde d'azote : quelle prise en charge des déchets ?

15 sept. 2026 • 💡Réponse de

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

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🤔Situation PFAS secteur Saint-Louis

15 sept. 2026 • 💡Réponse de

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

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🤔Répétition de dysfonctionnements juridiques dans le suivi préfectoral de l'A69

15 sept. 2026 • 💡Réponse de

Philippe Tabarot, Ministère des transports

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🤔Certification Certibiocide pour les professionnels de l'hôtellerie

15 sept. 2026 • 💡Réponse de

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué chargé de la transition écologique

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