M. Sébastien Pietrasanta attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur le devenir de la chaîne de télévision France Ô. Créée en février 2005, France Ô est une filiale du groupe France télévisions, diffusée depuis 2010 sur l'ensemble de la France métropolitaine, devenant ainsi la vitrine de l'outre-mer en métropole. France Ô a pour but de valoriser la richesse née du métissage des cultures en faisant partager les différents aspects du quotidien de ces régions françaises au moyen de documentaires, de spectacles vivants et de programmes musicaux. Afin de maintenir la qualité du service public audiovisuel, le groupe a lancé il y a peu un vaste plan de réforme concernant notamment la diffusion des programmes. Dans ce contexte, il souhaiterait connaître les détails de l'action que le Gouvernement souhaite entreprendre pour que France Ô garde sa capacité à produire des émissions télévisées de qualité.

En préambule, la ministre de la culture et de la communication rappelle que l'avenant 2013 2015 au contrat d'objectifs et de moyens (COM) 2011-2015 de France Télévisions, signé par l'État et la société le 22 novembre 2013, et à la rédaction duquel le ministère chargé des outre-mer a été associé, s'est attaché à clarifier, en le renforçant, le rôle de la télévision publique dans la mise en valeur des outre-mer. Le Premier ministre avait en effet souhaité que la révision du COM de France Télévisions soit l'occasion de réaffirmer l'identité ultramarine de France Ô, traduisant ainsi un engagement du Président de la République. L'avenant au COM est à cet égard sans ambiguïté : « L'identité de France Ô [...] s'est construite à partir de son socle originel ultramarin, dont elle promeut la richesse, la diversité et son état d'esprit, en mettant en lumière ses différents départements et territoires parties intégrantes de la République. Elle a notamment pour mission de faire connaître les outre-mer [...] ». De plus, si la révision du COM a consisté en un exercice de recherche d'économies pour la société France Télévisions, dans un contexte de réduction des ressources publicitaires et de la dotation publique, les moyens dévolus à France Ô n'ont aucunement été remis en cause par l'avenant. Les ministères économiques et financiers, des outre-mer et de la culture et de la communication, et la société France Télévisions ont défini des objectifs ambitieux, exprimés avec force dans le texte de l'avenant au COM. Parmi ces objectifs, figure en premier lieu l'engagement pris par la société de faire progresser de plus de 7 % entre 2013 et 2015 la part des programmes consacrés aux outre-mer dans la grille de France Ô, pour atteindre en 2015 près de 18,5 % de programmes ultramarins. Par ailleurs, les outre-mer devront bénéficier d'une meilleure exposition sur les antennes nationales et dans les offres numériques : l'actualité des outre-mer sera traitée dans toute sa richesse et non pas uniquement sous l'angle des événements exceptionnels, tandis que l'accès en rattrapage aux différentes éditions d'information devra être facilité sur les sites des outre-mer 1re et sur la plate-forme Pluzz. fr. La diffusion de programmes ultramarins par France Ô s'inscrit donc dans ce cadre ambitieux, tant en volume qu'en valeur, que le Gouvernement et France Télévisions se sont attachés à fixer. La part importante de ces programmes est attestée par des éléments structurants de programmation. En effet, l'information relative aux outre-mer est portée par quatre rendez-vous quotidiens et représente plus de 60 heures chaque mois, alimentée notamment par les journaux en provenance des outre-mer 1re et les productions locales. Les fictions françaises tournées en outre-mer sont très régulièrement diffusées ou rediffusées sur France Ô, le jeudi soir en première partie de soirée et le week-end. Le volume de diffusion de documentaires consacrés aux outre-mer poursuit également sa croissance significative, notamment grâce à la diffusion d'oeuvres produites ou coproduites localement par les outre-mer 1re. L'antenne s'attache en outre à couvrir les grands événements, en lien avec les outre-mer, comme la Nuit des patrimoines de l'outre-mer, le Centenaire Césaire. Enfin, plusieurs initiatives prises par France Télévisions à la rentrée 2013 attestent très clairement de la réaffirmation de l'identité ultramarine de France Ô. Ainsi la nouvelle série « CUT ! » tournée sur l'île de la Réunion est diffusée quotidiennement depuis le 30 septembre ; le « Claudy Show », émission hebdomadaire est consacrée aux cultures afro-caribéennes et présentée par l'animateur guadeloupéen Claudy Siar ; le programme « 3 Océans sports » assure la couverture des principaux événements sportifs ultramarins ; la série de programmes courts humoristiques « Les îles d'en face » est tournée dans cinq départements d'outre-mer ; ou encore des cases documentaires hebdomadaires sont dédiées aux outre-mer : « Outremer en Doc » et « Enquêtes en Outremer ».