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Historique
29 sept. 2020 - 14 nov. 2020 : 8641 amendements en Commission des affaires culturelles et de l'éducation
12 oct. 2020 : 16:00 - 20:05 Discussion • 21:30 - 00:00 Discussion
13 oct. 2020 : 15:00 - 20:00 Discussion • 21:30 - 00:00 Discussion
14 oct. 2020 : 15:00 - 19:45 Discussion • 21:30 - 00:00 Discussion
15 oct. 2020 : 09:00 - 13:00 Discussion • 15:00 - 20:05 Discussion • 21:30 - 00:00 Discussion
16 oct. 2020 : 09:00 - 13:10 Discussion • 15:00 - 20:00 Discussion • 21:30 - 02:00 Discussion
19 oct. 2020 : 16:00 - 20:00 Discussion • 21:30 - 01:55 Discussion
26 oct. 2020 : 09:00 - 13:00 Discussion • 15:00 - 19:30 Discussion • 21:00 - 02:15 Discussion
27 oct. 2020 : 15:00 - 19:35 Discussion • 21:00 - 23:50 Discussion
28 oct. 2020 : 15:00 - 19:30 Discussion • 21:00 - 02:15 Discussion
29 oct. 2020 : 15:00 - 19:30 Discussion • 21:30 - 00:00 Discussion
30 oct. 2020 : 09:00 - 13:00 Discussion • 15:00 - 19:35 Discussion • 21:00 - 01:20 Discussion
2 nov. 2020 : 09:00 - 13:00 Discussion • 15:00 - 19:30 Discussion • 21:00 - 00:45 Discussion
4 nov. 2020 : 21:00 - 00:00 Discussion
5 nov. 2020 : 09:00 - 13:00 Discussion • 15:00 - 19:30 Discussion • 21:00 - 00:05 Discussion
6 nov. 2020 : 09:00 - 13:10 Discussion • 15:00 - 19:35 Discussion • 21:00 - 00:20 Discussion
7 nov. 2020 : 09:00 - 13:10 Discussion • 15:00 - 20:15 Discussion
9 nov. 2020 : 09:00 - 13:00 Discussion • 15:00 - 19:30 Discussion • 21:00 - 00:00 Discussion
12 nov. 2020 : 09:00 - 13:10 Discussion • 15:00 - 19:35 Discussion • 21:00 - 01:00 Discussion
13 nov. 2020 : 09:00 - 13:25 Discussion • 15:00 - 19:30 Discussion • 21:00 - 01:35 Discussion
19 nov. 2020 : Confiée à Commission (du Sénat) des finances
8 déc. 2020 : 09:00 Discussion
8 déc. 2020 : modifié par Sénat
14 déc. 2020 : 16:00 - 19:30 Discussion • 21:00 - 00:00 Discussion
15 déc. 2020 : 15:00 - 19:30 suite de la nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2021 • 21:00 - 05:40 Nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2021
15 déc. 2020 : 🗳️Vote sur la loi (nouvelle lecture) 👍Adopté
16 déc. 2020 : 09:00 Discussion
16 déc. 2020 : Confiée à Commission (du Sénat) des finances
16 déc. 2020 : rejeté par Sénat
17 déc. 2020 : 09:00 - 12:20 Éventuellement, lecture définitive du projet de loi de finances pour 2021
17 déc. 2020 : Confiée au Conseil Constitutionnel, par Soixante sénateurs au moins
18 déc. 2020 : Confiée au Conseil Constitutionnel, par Soixante députés au moins
28 déc. 2020 : Partiellement conforme pour le Conseil Constitutionnel
📅21 oct. 2020 16:40 - 19:55
Ordre du jour :
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et de Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire, sur la mission « Enseignement scolaire », et examen pour avis des crédits des missions « Sport, jeunesse et vie associative » et « Enseignement scolaire »
Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) :
Audition de m. jean-michel blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de mme nathalie elimas, secrétaire d'état chargée de l'éducation prioritaire, sur la mission « enseignement scolaire »
Examen pour avis des crédits de la mission « sport, jeunesse et vie associative » (m. michel larive, rapporteur pour avis)
Examen pour avis des crédits de la mission « enseignement scolaire » (mme cécile rilhac, rapporteure pour avis)
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