🇫🇷 Tous concernés, tous acteurs !
📛Choix du Pseudo 📧Vérification du Mail
Code :
🔑Choix du Mot de passe
🏛️Pourquoi nous rejoindre ?
  • ⚡ C'est rapide, et gratuit !
  • 🔔 Recevez des notifications sur les thèmes qui vous intéressent
  • 💬 Partagez vos idées et avis sur le travail législatif en cours
🇫🇷 Tous concernés, tous acteurs !
📛Pseudo
🔑Mot de passe

😱Pseudo oublié
ℹ️Saisir l'adresse mail liée au pseudo oublié :
😱Mot de Passe oublié
ℹ️Saisir l'adresse mail liée au Mot de Passe oublié :
🔎Chercher
ℹ️Conseil : Quelques mots-clés suffisent 😉
Historique

29 sept. 2020 - 14 nov. 2020 : 8641 amendements en Commission des affaires culturelles et de l'éducation

12 oct. 2020 : 16:00 - 20:05 Discussion21:30 - 00:00 Discussion
13 oct. 2020 : 15:00 - 20:00 Discussion21:30 - 00:00 Discussion
14 oct. 2020 : 15:00 - 19:45 Discussion21:30 - 00:00 Discussion
15 oct. 2020 : 09:00 - 13:00 Discussion15:00 - 20:05 Discussion21:30 - 00:00 Discussion
16 oct. 2020 : 09:00 - 13:10 Discussion15:00 - 20:00 Discussion21:30 - 02:00 Discussion
19 oct. 2020 : 16:00 - 20:00 Discussion21:30 - 01:55 Discussion
26 oct. 2020 : 09:00 - 13:00 Discussion15:00 - 19:30 Discussion21:00 - 02:15 Discussion
27 oct. 2020 : 15:00 - 19:35 Discussion21:00 - 23:50 Discussion
28 oct. 2020 : 15:00 - 19:30 Discussion21:00 - 02:15 Discussion
29 oct. 2020 : 15:00 - 19:30 Discussion21:30 - 00:00 Discussion
30 oct. 2020 : 09:00 - 13:00 Discussion15:00 - 19:35 Discussion21:00 - 01:20 Discussion
2 nov. 2020 : 09:00 - 13:00 Discussion15:00 - 19:30 Discussion21:00 - 00:45 Discussion
4 nov. 2020 : 21:00 - 00:00 Discussion
5 nov. 2020 : 09:00 - 13:00 Discussion15:00 - 19:30 Discussion21:00 - 00:05 Discussion
6 nov. 2020 : 09:00 - 13:10 Discussion15:00 - 19:35 Discussion21:00 - 00:20 Discussion
7 nov. 2020 : 09:00 - 13:10 Discussion15:00 - 20:15 Discussion
9 nov. 2020 : 09:00 - 13:00 Discussion15:00 - 19:30 Discussion21:00 - 00:00 Discussion
12 nov. 2020 : 09:00 - 13:10 Discussion15:00 - 19:35 Discussion21:00 - 01:00 Discussion
13 nov. 2020 : 09:00 - 13:25 Discussion15:00 - 19:30 Discussion21:00 - 01:35 Discussion

19 nov. 2020 : Confiée à Commission (du Sénat) des finances

8 déc. 2020 : 09:00 Discussion
8 déc. 2020 : modifié par Sénat


14 déc. 2020 : 16:00 - 19:30 Discussion21:00 - 00:00 Discussion
15 déc. 2020 : 15:00 - 19:30 suite de la nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 202121:00 - 05:40 Nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2021
15 déc. 2020 : 🗳️Vote sur la loi (nouvelle lecture) 👍Adopté

16 déc. 2020 : 09:00 Discussion
16 déc. 2020 : Confiée à Commission (du Sénat) des finances
16 déc. 2020 : rejeté par Sénat

17 déc. 2020 : 09:00 - 12:20 Éventuellement, lecture définitive du projet de loi de finances pour 2021
17 déc. 2020 : Confiée au Conseil Constitutionnel, par Soixante sénateurs au moins

18 déc. 2020 : Confiée au Conseil Constitutionnel, par Soixante députés au moins

28 déc. 2020 : Partiellement conforme pour le Conseil Constitutionnel

Ordre du jour :
Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des Sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la Jeunesse et de l'Engagement sur la mission « Sport, jeunesse et vie associative »
Désignation d'un rapporteur et d'un rapporteur d'application sur le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage (n° 2700)
Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) :
Audition de mme roxana maracineanu, ministre déléguée chargée des sports, et de mme sarah el haïry, secrétaire d'état chargée de la jeunesse et de l'engagement sur la mission « sport, jeunesse et vie associative »
- désignation d'un rapporteur et d'un rapporteur d'application sur le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage (n° 2700)- projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) :• audition de mme roxana maracineanu, ministre déléguée chargée des sports, et de mme sarah el haïry, secrétaire d'état chargée de la jeunesse et de l'engagement sur la mission « sport, jeunesse et vie associative »
🚀