Jacques Moignard - DemoKratia

Jacques Moignard

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Jacques Moignard > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

🧮Tri

🤔cotisations

💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé • 1 mars 2016

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🤔aides de l'État

À Ministère du logement et de l'habitat durable • 3 nov. 2015

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🤔filière administrative

💡Réponse de

Marylise Lebranchu, Ministère de la décentralisation et de la fonction publique • 22 sept. 2015

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🤔conditions d'attribution

💡Réponse de

Marylise Lebranchu, Ministère de la décentralisation et de la fonction publique • 15 sept. 2015

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🤔protection judiciaire

💡Réponse de

Christiane Taubira, Ministère de la justice • 8 sept. 2015

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🤔revalorisation

💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt • 4 août 2015

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🤔crédit d'impôt

💡Réponse de

Christian Eckert, Secrétariat d'État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget • 7 juil. 2015

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🤔revendications

💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'Etat, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire • 31 mars 2015

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💡Réponse de

Laurent Fabius, Ministère des affaires étrangères et du développement international • 6 janv. 2015

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🤔exercice de la profession

💡Réponse de

Najat Vallaud-Belkacem, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche • 25 nov. 2014

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🤔parachutisme sportif

💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère des finances et des comptes publics • 25 nov. 2014

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🤔effectifs de la profession

💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 16 sept. 2014

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🤔champ d'application

💡Réponse de

François Rebsamen, Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social • 22 juil. 2014

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🤔archéologie

💡Réponse de

Aurélie Filippetti, Ministère de la culture et de la communication • 18 mars 2014

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💡Réponse de

Philippe Martin, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie • 25 févr. 2014

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🤔collecte et traitement des déchets

💡Réponse de

Pierre Moscovici, Ministère de l'économie et des finances • 4 févr. 2014

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💡Réponse de

Delphine Batho, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie • 21 janv. 2014

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💡Réponse de

Dominique Bertinotti, Ministère chargé de la famille • 5 nov. 2013

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💡Réponse de

Kader Arif, Ministère chargé des anciens combattants • 29 oct. 2013

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🤔aides de l'État

💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt • 17 sept. 2013

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🤔centres de vacances

💡Réponse de

Valérie Fourneyron, Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et vie associative • 13 août 2013

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🤔perspectives

💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social • 23 juil. 2013

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🤔prise en charge

💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé • 4 juin 2013

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🤔Pôle emploi

💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social • 21 mai 2013

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