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Citoyen(ne)
Groupe
Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Du 22 juin 2017 au 6 juil. 2020
Membre de
Gouvernement Philippe 2
1 membre(s)
:
Secrétaire d'État
Geneviève Darrieussecq
du 22 juin 2017 au 6 juil. 2020
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🤔Frais de représentation
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
18 janv. 2022
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🤔Exonération de la hausse de la CSG pour les anciens combattants
💡Réponse de
Olivier Dussopt
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
•
7 sept. 2021
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🤔Médailles de la défense nationale avec agrafe « essais nucléaires »
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
23 févr. 2021
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🤔Droits des vétérans des essais nucléaires
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
23 févr. 2021
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🤔Situation des vétérans des essais nucléaires
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
23 févr. 2021
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🤔Reconnaissance militaires et essais nucléaires
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
23 févr. 2021
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🤔Situation des militaires français décédés en exercice sur le territoire national
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
1 déc. 2020
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🤔Reconnaissance du titre d'ancien combattant à titre posthume
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
24 nov. 2020
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🤔Ouverture du statut de « pupille de la Nation »
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
24 nov. 2020
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🤔Honorariat des réservistes citoyens
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
3 nov. 2020
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🤔Recensement et avis aux communes de naissance
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
3 nov. 2020
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🤔Attribution d'une demi-part fiscale aux veuves d'anciens combattants
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
13 oct. 2020
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🤔Diminution des effectifs des ONACVG
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
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13 oct. 2020
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🤔Commission d'évaluation sur le suivi psychologique aux militaires blessés
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
13 oct. 2020
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🤔Situation des harkis
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
13 oct. 2020
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🤔Contingent annuel des médaillés militaires
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
13 oct. 2020
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🤔Application de la demi-part supplémentaire - Veuves anciens combattants
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
13 oct. 2020
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🤔Report des promotions de la Légion d'honneur et de l'ordre national du Mérite
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
13 oct. 2020
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🤔Données sur les veuves d'anciens combattants
💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la relance
•
6 oct. 2020
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🤔Demi-part des anciens combattants
💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la relance
•
18 août 2020
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🤔Travaux sur la politique de reconnaissance et de réparation de l'ONAC-VG
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
11 août 2020
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🤔Modifier les textes régissant l'attribution Légion d'honneur à titre posthume
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
11 août 2020
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🤔Militaires blessés et titulaires d'une pension d'invalidité affiliés ONACVG
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
11 août 2020
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🤔Reconnaissance de l'opération Noroît comme OPEX
💡Réponse de
Geneviève Darrieussecq
,
Ministère auprès de la ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants
•
11 août 2020
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