Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer et de la pêche

Ministère délégué chargé de la mer et de la pêche

22 sept. 2024 - 13 déc. 2024

Membre de 🧭Gouvernement Barnier

1 membre(s)

Ministre délégué

Fabrice Loher • 22 sept. 2024 - 13 déc. 2024

🧭Gouvernement ▾

Contrôle du Gouvernement

🤔Questions (22)

💬Discussions (2)

🏛️ > Ministère délégué chargé de la mer et de la pêche > 🧭Gouvernement > 🤔Questions (22)

🧮

Filtres (0/2) ▾

💡Réponse : Sans / Avec

Rubrique

↕️Tri

🤔Situation économique des pêcheurs français

2 juin 2026 • 💡Réponse de

Catherine Chabaud, Ministère délégué chargé de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Situation préoccupante de la filière mytilicole liée à la prédation en mer

16 déc. 2025 • 💡Réponse de

Catherine Chabaud, Ministère délégué chargé de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Les myticulteurs ont besoin d'aide pour faire face à la prédation en mer

16 déc. 2025 • 💡Réponse de

Catherine Chabaud, Ministère délégué chargé de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Lutte contre les mortalités anormales affectant les cheptels mytilicoles bretons

16 déc. 2025 • 💡Réponse de

Catherine Chabaud, Ministère délégué chargé de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Décharges de munitions en mer, quel impact sur la santé environnementale ?

13 oct. 2025 →

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Situation de France Cyber Maritime

13 oct. 2025 →

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Lutte contre le dumping social en mer dans l'éolien offshore

13 oct. 2025 →

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Revalidation du brevet de capitaine 200 voile

13 oct. 2025 →

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Quelle stratégie et quels moyens pour l'Ifremer-Genavir ?

13 oct. 2025 →

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Concurrence déloyale affectant l'aquaculture française

13 oct. 2025 →

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Déploiement et avancement du plan « Aquacultures d'avenir »

13 oct. 2025 →

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Système d'échange de quotas d'émissions de l'Union européenne (SEQE-UE)

29 juil. 2025 • 💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Mission parlementaire adaptation du régime de protection juridique des bénévoles

24 juin 2025 • 💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Régime de responsabilité des sauveteurs en mer

17 juin 2025 • 💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Camping-caravaning sur parcelles privatives dans les communes littorales

10 juin 2025 • 💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Arrêt des mesures de régulation des populations de cormorans

27 mai 2025 • 💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Taxation des yachts de luxe

27 mai 2025 • 💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Fermeture du Golfe de Gascogne

27 mai 2025 • 💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Prolongation d'activité des chalutiers de type gangui après 2025

1 avr. 2025 • 💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Prologation de la dérogation autorisant la pêche au « gangui »

1 avr. 2025 • 💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Brexit et secteur de la pêche

11 févr. 2025 • 💡Réponse de

Agnès Pannier-Runacher, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Interdiction de la pêche dans le golfe de Gascogne

3 déc. 2024 • 💡Réponse de

Fabrice Loher, Ministère délégué chargé de la mer et de la pêche

👍0

👎0

💬0

🔗Partager