🏛️
D
emo
K
ratia
🔎Chercher
😃Moi
🇫🇷 Tous concernés, tous acteurs !😃
x
📛Choix du Pseudo
📧Vérification du Mail
✉️Recevoir un code
Code :
🔑Choix du Mot de passe
Créer mon compte
🏛️Pourquoi nous rejoindre ?
⚡ C'est rapide, et gratuit !
🔔 Recevez des notifications sur les thèmes qui vous intéressent
💬 Partagez vos idées et avis sur le travail législatif en cours
🇫🇷 Tous concernés, tous acteurs !😃
x
📛Pseudo
📛Pseudo oublié ?
🔑Mot de passe
🔒Mot de passe oublié ?
Se connecter
Créer un compte
😱Pseudo oublié
x
ℹ️Saisir l'adresse mail liée au pseudo oublié :
Envoyer
😱Mot de Passe oublié
x
ℹ️Saisir l'adresse mail liée au Mot de Passe oublié :
Envoyer
🔎Chercher
x
📜Loi
🤔Question
🗳️Vote
Citoyen(ne)
Groupe
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
Du 21 mai 2022 au 9 janv. 2024
Membre de
Gouvernement Borne
3 membre(s)
:
Ministre
Marc Fesneau
du 21 mai 2022 au 9 janv. 2024
en missions (2)
Cyrille Isaac-Sibille
du 5 juil. 2023 au 20 juil. 2023 : Composés alkylés per et polyfluorés (PFAS)
Cyrille Isaac-Sibille
du 21 juil. 2023 au 4 janv. 2024 : Composés alkylés per et polyfluorés (PFAS)
🧭Gouvernement▾
Contrôle du Gouvernement
🤔Questions (1111)
💬Discussions (58)
🏛️
>
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
> 🧭Gouvernement >
🤔Questions
🧮
Toutes
💡Répondues
🤔Pas répondues
Rubrique
Accidents du travail et maladies professionnelles
Administration
Agriculture
Agroalimentaire
Alcools et boissons alcoolisées
Aménagement du territoire
Animaux
Aquaculture et pêche professionnelle
Assurance invalidité décès
Assurances
Banques et établissements financiers
Biodiversité
Bois et forêts
Catastrophes naturelles
Chambres consulaires
Chasse et pêche
Climat
Commerce et artisanat
Commerce extérieur
Communes
Consommation
Cours d'eau, étangs et lacs
Déchets
Défense
Discriminations
Eau et assainissement
élevage
élus
énergie et carburants
Enfants
Enseignement
Enseignement agricole
Enseignement supérieur
Enseignement technique et professionnel
Entreprises
Environnement
Fonction publique de l'état
Formation professionnelle et apprentissage
Hôtellerie et restauration
Impôts et taxes
Impôts locaux
Industrie
Mutualité sociale agricole
Nuisances
Outre-mer
Parlement
Patrimoine culturel
Pauvreté
Pharmacie et médicaments
Politique extérieure
Pouvoir d'achat
Produits dangereux
Professions de santé
Professions libérales
Propriété
Retraites : régime agricole
Ruralité
Santé
Sécurité des biens et des personnes
Services publics
Syndicats
Taxe sur la valeur ajoutée
Traités et conventions
Transports par eau
Urbanisme
Tri
Récents
🤔Présentation du futur plan d'actions sur le loup
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
11 juin 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Conséquences du nouveau Plan Loup
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
11 juin 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Désengagement des agriculteurs du programme bio
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
11 juin 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Application d'accords de modération des marges face à la crise fruits et légumes
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
4 juin 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Remise du rapport gouvernemental sur l'expérimentation de l'abattage à la ferme
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
4 juin 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Interdiction du benfluraline
💡Réponse de
Agnès Pannier-Runacher
,
Ministère auprès du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
4 juin 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Régulation des pigeons
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
4 juin 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Répartition du produit de la chasse
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
4 juin 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Prise en charge globale de la lutte contre les frelons asiatiques par l'État
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
4 juin 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Absence d'une stratégie nationale de lutte contre le frelon asiatique
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
4 juin 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Mise en place d'une politique nationale de lutte contre le frelon asiatique
💡Réponse de
Hervé Berville
,
Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
•
4 juin 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Aide aux viticulteurs bio en difficulté
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
28 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Mesures d'accompagnement pour les cultivateurs bio
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
28 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Difficultés de la filière avicole
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
21 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Situation des agriculteurs suite aux intempéries
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
21 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Statut des pigeons biset sans propriétaire
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
14 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Maladie dite des « ailes déformée »
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
14 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Hygiénisation des digestats issus de la méthanisation
💡Réponse de
Agnès Pannier-Runacher
,
Ministère auprès du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
14 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Épargne des communes
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
14 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Activités taurines
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
14 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Errance féline
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
14 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Transparence sur le nombre de taureaux utilisés pour corridas privées
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
14 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Interdiction de la pêche dans certaines zones de l'océan Atlantique
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
14 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
🤔Affichage environnemental sur les produits alimentaires
💡Réponse de
Marc Fesneau
,
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
•
14 mai 2024
👍
0
👎
0
💬0
🔗Partager
Voir plus
⚙️
Voir aussi
Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
du 13 oct. 2025
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
du 5 oct. 2025 au 10 oct. 2025
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
du 24 déc. 2024 au 9 sept. 2025
Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
du 22 sept. 2024 au 13 déc. 2024
Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
du 12 janv. 2024 au 5 sept. 2024
Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
du 7 juil. 2020 au 16 mai 2022
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
du 17 oct. 2018 au 6 juil. 2020
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
du 22 juin 2017 au 16 oct. 2018
Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
du 18 mai 2017 au 19 juin 2017
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
du 7 déc. 2016 au 17 mai 2017
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
du 27 août 2014 au 6 déc. 2016
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
du 3 avr. 2014 au 26 août 2014
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
du 22 juin 2012 au 31 mars 2014
Ministère de l'agriculture et de l'agroalimentaire
du 17 mai 2012 au 18 juin 2012
Ministère de l'agriculture et de la pêche
du 19 juin 2007 au 23 juin 2009
Ministère de l'agriculture et de la pêche
du 18 mai 2007 au 18 juin 2007
Ministère de l'agriculture et de la pêche
du 2 juin 2005 au 15 mai 2007
🚀