Nicolas Bays - DemoKratia

Nicolas Bays

Précédemment

Premier ministre • En mission "Mise en place de services publics itinérants" • 24 juin 2015 - 23 déc. 2015

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Nicolas Bays > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

🧮Tri

🤔établissements

💡Réponse de

Jean-Jacques Urvoas, Ministère de la justice • 16 mai 2017

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🤔chambres de commerce et d'industrie

💡Réponse de

Martine Pinville, Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire • 28 févr. 2017

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🤔revendications

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🤔politique à l'égard des femmes

Bruno Le Roux, Ministère de l'intérieur • 20 déc. 2016

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🤔réglementation

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🤔calamités agricoles

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Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt • 6 déc. 2016

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🤔prix

💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt • 25 oct. 2016

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🤔régime social des indépendants

À Ministère de l'économie • 18 oct. 2016

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🤔indemnisation

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Annick Girardin, Ministère de la fonction publique • 4 oct. 2016

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🤔travailleurs de la mine

💡Réponse de

Christiane Taubira, Ministère de la justice • 23 août 2016

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🤔information des consommateurs

💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt • 23 août 2016

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🤔réservistes

💡Réponse de

Jean-Yves Le Drian, Ministère de la défense • 12 juil. 2016

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🤔infirmiers anesthésistes

💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé • 5 avr. 2016

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🤔infirmiers anesthésistes

💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé • 5 avr. 2016

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🤔droits d'auteur

À Ministère de la culture • 15 mars 2016

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🤔haut débit

💡Réponse de

Axelle Lemaire, Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique • 13 oct. 2015

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🤔tabagisme

💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 29 sept. 2015

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🤔ressources

💡Réponse de

Thierry Braillard, Secrétariat d'État, auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports • 22 sept. 2015

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🤔APL

💡Réponse de

Sylvia Pinel, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité • 15 sept. 2015

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🤔APL

💡Réponse de

Sylvia Pinel, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité • 15 sept. 2015

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🤔politique de l'emploi

💡Réponse de

François Rebsamen, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social • 8 sept. 2015

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🤔politique et réglementation

💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt • 21 avr. 2015

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🤔politique familiale

💡Réponse de

Laurence Rossignol, Secrétariat d'État, auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie • 14 avr. 2015

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🤔journalistes

💡Réponse de

Fleur Pellerin, Ministère de la culture et de la communication • 14 avr. 2015

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