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Enseignement maternel et primaire : personnel
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Récents
🤔exonération
💡Réponse de
Christian Eckert
,
Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
•
9 mai 2017
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🤔conditions d'attribution
💡Réponse de
Emmanuelle Cosse
,
Ministère du logement et de l’habitat durable
•
21 mars 2017
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🤔fonctionnement
💡Réponse de
Jean-Michel Baylet
,
Ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
•
17 janv. 2017
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🤔gaz
💡Réponse de
Ségolène Royal
,
Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
•
27 sept. 2016
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🤔directeurs d'école
💡Réponse de
Najat Vallaud-Belkacem
,
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
•
5 avr. 2016
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🤔fonctionnaires de police
💡Réponse de
Bernard Cazeneuve
,
Ministère de l'intérieur
•
29 déc. 2015
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🤔pensions
💡Réponse de
Marylise Lebranchu
,
Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
•
21 juil. 2015
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🤔contractuels
💡Réponse de
Najat Vallaud-Belkacem
,
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
•
28 avr. 2015
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🤔enfants
💡Réponse de
Marisol Touraine
,
Ministère des affaires sociales et de la santé
•
12 août 2014
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🤔permis de conduire
💡Réponse de
Bernard Cazeneuve
,
Ministère de l'intérieur
•
17 juin 2014
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🤔permis de conduire
💡Réponse de Ministère de l'intérieur •
4 mars 2014
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🤔détenus
💡Réponse de
Christiane Taubira
,
Ministère de la justice
•
24 déc. 2013
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🤔sourds et malentendants
💡Réponse de
Aurélie Filippetti
,
Ministère de la culture et de la communication
•
1 oct. 2013
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🤔stationnement
💡Réponse de
Benoît Hamon
,
Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
•
3 sept. 2013
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🤔protection des consommateurs
💡Réponse de
Christiane Taubira
,
Ministère de la justice
•
13 août 2013
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🤔conditions d'attribution
💡Réponse de
Jean-Yves Le Drian
,
Ministère de la défense
•
6 août 2013
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🤔sapeurs-pompiers volontaires
💡Réponse de Ministère de l'intérieur •
30 avr. 2013
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🤔métaux
💡Réponse de Ministère de l'intérieur •
16 avr. 2013
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🤔réglementation
💡Réponse de Ministère de l'intérieur •
5 mars 2013
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🤔entreprises
💡Réponse de
Michel Sapin
,
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
•
26 févr. 2013
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