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🧭Gouvernement Ayrault 2
Jean-Marc Ayrault
, Premier ministre

Bernard Cazeneuve
, Ministère chargé des affaires européennes
Marisol Touraine
, Ministère des affaires sociales et de la santé
Stéphane Le Foll
, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Guillaume Garot
, Ministère chargé de l'agroalimentaire
Kader Arif
, Ministère chargé des anciens combattants
Sylvia Pinel
, Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Jérôme Cahuzac
, Ministère chargé du budget
Nicole Bricq
, Ministère du commerce extérieur
Aurélie Filippetti
, Ministère de la culture et de la communication
Anne-Marie Escoffier
, Ministère chargé de la décentralisation
Jean-Yves Le Drian
, Ministère de la défense
Pascal Canfin
, Ministère chargé du développement
Najat Vallaud-Belkacem
, Ministère des droits des femmes
Delphine Batho
, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pierre Moscovici
, Ministère de l'économie et des finances
Benoît Hamon
, Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Vincent Peillon
, Ministère de l'éducation nationale
Cécile Duflot
, Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Geneviève Fioraso
, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Dominique Bertinotti
, Ministère chargé de la famille
Thierry Repentin
, Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Hélène Conway-Mouret
, Ministère chargé des Français de l'étranger
Yamina Benguigui
, Ministère chargé de la francophonie
Manuel Valls
, Ministère de l'intérieur
Christiane Taubira
, Ministère de la justice
Victorin Lurel
, Ministère des outre-mer
Michèle Delaunay
, Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Marie-Arlette Carlotti
, Ministère chargé des handicapés
Fleur Pellerin
, Ministère chargé des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
Arnaud Montebourg
, Ministère du redressement productif
Marylise Lebranchu
, Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Alain Vidalies
, Ministère chargé des relations avec le Parlement
George Pau-Langevin
, Ministère chargé de la réussite éducative
Valérie Fourneyron
, Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et vie associative
Frédéric Cuvillier
, Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Michel Sapin
, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
François Lamy
, Ministère chargé de la ville
Thierry Repentin
, Ministère chargé des affaires européennes
Bernard Cazeneuve
, Ministère chargé du budget
Philippe Martin
, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Frédéric Cuvillier
, Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
💬situation politique
Christian Bataille
6 juin 2013politique extérieuresituation politique

SYRIE

M. le président. La parole est à M. Christian Bataille, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
M. Christian Bataille. Alep, Damas, Homs et tant d'autres : dans les villes de Syrie, monsieur le ministre des affaires étrangères, un peuple est pris en otage par un pouvoir prêt à tout pour se maintenir aux responsabilités.
L'utilisation du gaz sarin par les forces de Bachar el-Assad, aujourd'hui établie,...
M. Guy Teissier. Bidon !
M. Christian Bataille. ...place la communauté internationale face à ses responsabilités. Elle est la nouvelle révélation d'une série d'horreurs et de brutalités qui sont allées croissant depuis le début de la guerre civile en 2011.
Nous sommes confrontés à un conflit meurtrier, qui change chaque jour de nature et nous rappelle les pires heures de l'histoire de l'humanité.
La volonté du régime syrien de tenir, armé, soutenu comme il l'est, jusqu'aux élections de 2014 pour tenter de se relégitimer risque de rendre indissociables la question syrienne et celle du nucléaire iranien. Si tel était le cas, c'est tout le Moyen-Orient qui risquerait la déstabilisation.
Dans ce contexte, la France tente de convaincre ses partenaires internationaux de la nécessité de ne pas abandonner le peuple syrien à lui-même. Plusieurs initiatives ont été engagées devant le Conseil de sécurité des Nations unies. Elles n'ont pas abouti.
Monsieur le ministre, quelles initiatives pensez-vous prendre pour la conférence de Genève 2, et sans doute au-delà de cette conférence encore en projet, pour éviter que 2014 ne soit l'année de tous les dangers dans cette région où l'influence de la diplomatie française demeure historiquement majeure ? (Applaudissements sur quelques bancs du groupe SRC.)
M. le président. La parole est à M. le ministre des affaires étrangères.
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères. Monsieur le député, j'ai annoncé hier que notre pays avait désormais la certitude que du sarin avait été utilisé en Syrie.
M. Guy Teissier. Où sont les preuves ?
M. Laurent Fabius, ministre. Face à ces crimes, nous avions en effet un devoir de vérité.
Les tests réalisés par le laboratoire agréé du ministère de la défense sont formels :...
M. Guy Teissier. Comme aux États-Unis !
M. Laurent Fabius, ministre. ...du sarin a été utilisé à Jobar entre le 12 et le 14 avril et à Saraqeb le 29 avril. La présence de résidus de sarin dans le sang et les urines recueillis sur six victimes démontre de façon certaine qu'elles ont été exposées à ce gaz, qui est 500 fois plus toxique que le cyanure.
Le régime de Bachar el-Assad est-il à l'origine de ces attaques ? La réponse est oui. Les éléments dont nous disposons s'agissant de Saraqeb permettent de relier avec certitude l'intoxication des victimes et le largage à basse altitude, le 29 avril, par un hélicoptère du régime, de petites munitions diffusant une fumée blanche.
Sans perte de temps, nous avons remis hier ces informations à la mission des Nations unies créée pour enquêter sur l'emploi d'armes chimiques en Syrie. Ce matin même, le gouvernement britannique a d'ailleurs confirmé disposer de preuves physiologiques que du sarin a été utilisé. La mission de l'ONU doit avoir accès immédiatement au territoire syrien.
J'ai indiqué hier que toutes les options étaient sur la table. Nous y travaillons avec nos partenaires. Notre objectif, c'est la paix. L'urgence, c'est que les négociations de Genève puissent démarrer et aboutir afin que les horreurs cessent en Syrie.
Dans cette situation tragique et complexe, l'attitude de la France est cohérente : vérité sur les faits, pression sur le régime, dont les crimes ne doivent pas rester impunis, détermination pour tenir la conférence de Genève 2, qui doit aboutir, dans l'intérêt du peuple syrien. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
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