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🤔Situation des maîtres auxiliaires
À Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse • 27 juil. 2021
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🤔Modalité d'application du règlement ANC n° 2018-06
💡Réponse de Sarah El Haïry, Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement • 4 mai 2021
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🤔Utilisation de préparations infantiles hypoallergéniques
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la relance • 26 janv. 2021
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🤔Prescription quadriennale concernant l'avantage spécifique d'ancienneté
💡Réponse de Christophe Castaner, Ministère de l'intérieur • 16 juin 2020
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🤔Accompagnement des personnels en situation de handicap dans l'EN
💡Réponse de Jean-Michel Blanquer, Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse • 24 mars 2020
💡Réponse de Jean-Michel Blanquer, Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse • 24 mars 2020
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🤔Réglementation relative aux nouveaux véhicules électriques individuels (NVEI)
💡Réponse de Jean-Baptiste Djebbari, Secrétariat d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports • 3 déc. 2019
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🤔Révision des modalités d'indemnisation chômage des assistantes maternelles
💡Réponse de Muriel Pénicaud, Ministère du travail • 25 juin 2019
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🤔Prêt de main-d'œuvre et mécénat de compétences
💡Réponse de Muriel Pénicaud, Ministère du travail • 23 avr. 2019
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🤔Gratuité des appels téléphoniques relevant du service public
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 26 févr. 2019
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🤔Frais prélevés par les banques à la clôture des comptes
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 8 janv. 2019
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🤔Système de mutation des personnels enseignants du premier degré
💡Réponse de Jean-Michel Blanquer, Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse • 1 janv. 2019
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🤔Tarification inscription liste blanche des prélèvements SEPA
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l'économie et des finances • 4 déc. 2018
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🤔Application de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017
💡Réponse de Laura Flessel, Ministère des sports • 16 oct. 2018
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🤔Avancée des négociations sur la situation des « Américains accidentels »
💡Réponse de Jean-Yves Le Drian, Ministère de l'Europe et des affaires étrangères • 4 sept. 2018
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🤔Révision des courbes de références du carnet de santé
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 28 août 2018
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🤔Offensive de l'armée turque contre les Kurdes en Syrie
💡Réponse de Jean-Yves Le Drian, Ministère de l'Europe et des affaires étrangères • 17 juil. 2018
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🤔Situation des conseillers pédagogiques en REP+
💡Réponse de Jean-Michel Blanquer, Ministère de l'éducation nationale • 12 juin 2018
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🤔Aide publique au développement - Partenariat mondial pour l'éducation
💡Réponse de Jean-Yves Le Drian, Ministère de l'Europe et des affaires étrangères • 16 janv. 2018
💡Réponse de Jean-Yves Le Drian, Ministère de l'Europe et des affaires étrangères • 16 janv. 2018
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🤔Prise en charge des patients atteints de la maladie d'Alzheimer
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 9 janv. 2018
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🤔Contrats d'accompagnement dans l'emploi
💡Réponse de Muriel Pénicaud, Ministère du travail • 19 sept. 2017
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