🤔Débit minimum biologique

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💡Réponse de

Barbara Pompili, Ministère de la transition écologique • 19 avr. 2022

🤔Installation des activités de camping à la ferme

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À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 21 déc. 2021

🤔Abrasion des pneumatiques

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💡Réponse de

Jean-Baptiste Djebbari, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports • 14 déc. 2021

🤔Reconnaissance du permis de conduire des bénéficiaires du statut de réfugié

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💡Réponse de

Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur • 19 janv. 2021

🤔Véhicules de transport de marchandises légers

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💡Réponse de

Jean-Baptiste Djebbari, Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports • 27 oct. 2020

🤔Délais de versement du FCTVA

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💡Réponse de

Jacqueline Gourault, Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales • 20 oct. 2020

🤔Pupilles de la Nation

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💡Réponse de

Geneviève Darrieussecq, Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées • 15 oct. 2019

🤔Prise en charge publique de la destruction de nids de frelons asiatiques

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💡Réponse de

Christophe Castaner, Ministère de l'intérieur • 10 sept. 2019

🤔Abrasion des systèmes de freinage

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À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 6 août 2019

🤔Les bénéfices du développement du télétravail dans les zones rurales

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À Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion • 6 août 2019

🤔Reconnaissance et encadrement de la naturopathie

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💡Réponse de

Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 2 avr. 2019