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🤔Question
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Citoyen(ne)
Groupe
Luc Geismar
Précédemment
Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
• En mission "Fonctionnement et organisation de l'enseignement agricole" •
8 nov. 2021
-
1 avr. 2022
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🤔La restauration hors domicile confrontée à la crise énergétique
À
Roland Lescure
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie
•
11 juin 2024
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🤔Cadeaux d'entreprise
À
Thomas Cazenave
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
•
23 avr. 2024
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🤔La répartition financière de la future ressource issue de la SEQE
À
Patrice Vergriete
,
Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
•
16 avr. 2024
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🤔Évolution des critères d'éligibilité de la prime à la conversion automobile
À
Patrice Vergriete
,
Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
•
9 avr. 2024
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🤔Difficultés administratives- Documents d'identité
💡Réponse de
Gérald Darmanin
,
Ministère de l’intérieur et des outre-mer
•
12 mars 2024
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🤔Campagnes de sensibilisation privées sur le tabac de contrefaçon
💡Réponse de
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
•
20 févr. 2024
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🤔Mise en œuvre de Tracfin
À
Bruno Le Maire
,
Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
•
6 févr. 2024
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🤔Prolongation de la durée de rétention du permis de conduire
À
Gérald Darmanin
,
Ministère de l’intérieur et des outre-mer
•
12 janv. 2024
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🤔Système d'information aux services électroniques d'aide à la conduite
💡Réponse de
Gérald Darmanin
,
Ministère de l’intérieur et des outre-mer
•
11 juil. 2023
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🤔Mise en oeuvre du CRA en Loire-Atlantique
💡Réponse de
Gérald Darmanin
,
Ministère de l’intérieur et des outre-mer
•
9 mai 2023
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🤔Élevage des chiens policiers
💡Réponse de
Gérald Darmanin
,
Ministère de l’intérieur et des outre-mer
•
7 févr. 2023
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🤔Elevage et formation des chiens policiers
💡Réponse de
Gérald Darmanin
,
Ministère de l’intérieur et des outre-mer
•
7 févr. 2023
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🤔Avenir du plan velo
💡Réponse de
Jean-Baptiste Djebbari
,
Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
•
14 déc. 2021
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🤔Gestes-barrières dans les trains
💡Réponse de
Jean-Baptiste Djebbari
,
Ministère auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
•
14 déc. 2021
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🤔Situation des personnels des résidences pour personnes en situation de handicap
À Ministère de la santé et de la prévention •
26 oct. 2021
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🤔Fragilités juridiques des classements en zone agricole des hameaux
💡Réponse de
Barbara Pompili
,
Ministère de la transition écologique
•
10 août 2021
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🤔Effectifs de gendarmerie en Loire-Atlantique
💡Réponse de
Gérald Darmanin
,
Ministère de l’intérieur
•
13 avr. 2021
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🤔Situation des personnes souffrant de la maladie cœliaque
À Ministère de la santé et de la prévention •
30 mars 2021
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🤔Emploi des personnes en situation de handicap par les SDIS
À
Gérald Darmanin
,
Ministère de l’intérieur
•
2 mars 2021
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🤔Lutte contre la fraude à la TVA
💡Réponse de
Olivier Dussopt
,
Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
•
26 janv. 2021
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