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🤔Bénévoles des jeux Olympiques de Paris
À Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 4 juin 2024
À Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 4 juin 2024
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🤔Fermeture de classes à Paris
À Nicole Belloubet, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 4 juin 2024
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🤔Rendre l'égalité professionnelle réelle
💡Réponse de Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 14 mai 2024
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🤔Absence d'harmonisation des taux de TVA pour les activités sportives
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 7 mai 2024
💡Réponse de Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 7 mai 2024
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🤔Protection fonctionnelle des élus et élues
À Dominique Faure, Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité • 23 avr. 2024
À Dominique Faure, Ministère auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité • 23 avr. 2024
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🤔Fiscalité Airbnb - Communication sur les nouvelles règles applicables au 01/01
À Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 23 avr. 2024
À Thomas Cazenave, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 23 avr. 2024
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🤔Conditions de travail des agents de l'OFPRA
À Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • 12 mars 2024
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🤔Grève à Paris au Centre national d'art et de culture de Georges Pompidou
À Rachida Dati, Ministère de la culture • 23 janv. 2024
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🤔Devoir de vigilance et investissements français - cartel militaire birman
À Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 12 janv. 2024
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🤔Livraisons de biens à double usage à la Russie
À Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 12 janv. 2024
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🤔Sécurité des touristes chinois en France
À Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • 12 janv. 2024
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🤔Régulation du trafic d'hélicoptères - commune de Ramatuelle
💡Réponse de Clément Beaune, Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports • 3 oct. 2023
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🤔Lycée autogéré de Paris (LAP)
💡Réponse de Pap Ndiaye, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 11 juil. 2023
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🤔Sous-concessions de lot de plage confiées par des villes à des opérateurs privés
💡Réponse de Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 28 févr. 2023
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🤔Pêche au vif
💡Réponse de Bérangère Couillard, Secrétariat d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l’écologie • 7 févr. 2023
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🤔Quelle prise en compte de l'ancienneté des contractuels en formation CAPEJS ?
💡Réponse de Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées • 29 nov. 2022
💡Réponse de Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées • 29 nov. 2022
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🤔Précarité des journalistes de Radio France
💡Réponse de Rima Abdul-Malak, Ministère de la culture • 11 oct. 2022
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