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🤔Conséquences du décret n° 2025-304 sur les clubs de vacances
💡Réponse de Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 8 juil. 2025
💡Réponse de Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 8 juil. 2025
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🤔Moyens alloués aux métiers du soin et de l'accompagnement
À Fadila Khattabi, Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées • 12 mars 2024
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🤔Déploiement de la REP PMCB
À Christophe Béchu, Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 30 janv. 2024
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🤔Conséquences du projet « Foncier innovant » sur les missions des géomètres
À Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 12 janv. 2024
À Bruno Le Maire, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 12 janv. 2024
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🤔Dispensation et coût des traitements anticancéreux
À Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 12 janv. 2024
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🤔Taux de répartition - retraite complémentaire travailleurs indépendants
À Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé et des solidarités • 12 janv. 2024
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🤔Rémunération des sauveteurs et secouristes bénévoles
💡Réponse de Gérald Darmanin, Ministère de l’intérieur et des outre-mer • 19 déc. 2023
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🤔Situation des Baha'is en Iran
💡Réponse de Catherine Colonna, Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 19 déc. 2023
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🤔Déploiement du dispositif de réserve citoyenne de l'éducation nationale
💡Réponse de Gabriel Attal, Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse • 31 oct. 2023
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🤔Double imposition des retraités français qui résident en Italie
💡Réponse de Catherine Colonna, Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 19 sept. 2023
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🤔Accompagnement à long terme pour les entreprises électro-intensives
💡Réponse de Roland Lescure, Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie • 30 mai 2023
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🤔Frais médicaux liés au retrait de bandelettes sous-urétrales
💡Réponse de Ministère de la santé et de la prévention • 7 févr. 2023
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🤔Report filière responsabilité élargie des producteurs (REP)
💡Réponse de Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 24 janv. 2023
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