Mesdames, Messieurs,

Le monde n’a jamais produit autant de denrées alimentaires, et malgré cette course au productivisme, en France, un agriculteur sur cinq vit sous le seuil de pauvreté. Un tiers de la population mondiale n’a pas les moyens d’avoir une alimentation saine, et la France n’est pas épargnée : 37 % des personnes se déclarent en situation de précarité alimentaire. En milieu rural, 55 % de la population affirme avoir déjà renoncé à acheter des produits alimentaires, faute de moyens. La France, du champ à l’assiette, a faim.

De multiples raisons expliquent cette situation critique : hausse du coût des matières premières liée à notre dépendance aux matières premières ukrainiennes et russes, importations d’aliments produits à bas coût fragilisant les producteurs, mainmise de la grande distribution sur le marché et les prix, production agricole qui nourrit les animaux plus que les humains ([1]), offre alimentaire orientée vers les produits ultra transformés et la malbouffe, surproduction et donc gaspillage alimentaire ([2])…

Le système agricole et alimentaire est à bout de souffle. Il ne permet ni de nourrir les agriculteurs, ni l’ensemble des Hommes. Face à cela, les politiques publiques n’assurent ni la soutenabilité du système agricole, ni l’accès à une alimentation saine et de qualité pour toutes et tous.

L’AIDE ALIMENTAIRE NE PEUT RÉPONDRE SEULE À LA PRÉCARITÉ ALIMENTAIRE

Le droit à l’alimentation est un droit fondamental qui figure dans la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 (Article 25‑1) : « Toute personne a droit à un niveau de vie suffisant pour assurer sa santé, son bien‑être et ceux de sa famille, notamment pour l’alimentation, […] ». Il a été réaffirmé par l’article 11 du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (PIDESC) que la France a ratifié en 2015. De plus, l’article 230‑1 du code rural (loi n° 2010‑874 de modernisation de l’agriculture) précise que « La politique publique de l’alimentation vise à assurer à la population l’accès, dans des conditions économiques acceptables par tous, à une alimentation sûre diversifiée, en quantité suffisante, de bonne qualité gustative et nutritionnelle, produite dans des conditions durables. Elle vise à offrir à chacun les conditions du choix de son alimentation en fonction de ses souhaits, de ses contraintes et de ses besoins nutritionnels, pour son bien‑être et sa santé ».

Dans l’attente que soit garanti par la Constitution française le droit fondamental à une alimentation pour toutes et tous suite à la proposition de loi constitutionnelle déposée par la sénatrice écologiste du Rhône, Raymonde Poncet Monge, les pouvoirs publics continuent de structurer l’organisation alimentaire autour de la dépendance à l’entraide. En France, plus de 8 millions de personnes ont recours à l’aide alimentaire faute d’alternatives, dont 70 % sont des femmes. L’aide alimentaire en France est indispensable en cela qu’elle répond à un enjeu de santé publique, en permettant aux personnes en situation de précarité de subvenir au besoin vital de se nourrir correctement. Le travail et l’expertise des associations qui portent les dispositifs alimentaires sont incontournables.

Néanmoins, la logique de l’aide alimentaire ne peut être la seule réponse à la précarité alimentaire. Les associations disposent de moyens financiers insuffisants pour assurer pleinement leurs missions qui reposent intégralement sur l’engagement associatif. D’autre part, une personne sur deux en précarité alimentaire n’y a pas recours ; s’adresser aux associations ou aux banques alimentaires pouvant constituer un objet de réticence pour les personnes bénéficiaires qui sont réduites à une forme de dépendance.

Les politiques agricoles et alimentaires conduites ces dernières décennies n’ont paradoxalement pas permis de réduire le recours à l’aide alimentaire. Tandis que par leurs actions les associations de l’aide alimentaire ont continué à lutter contre la précarité et le gaspillage alimentaire, les lois promulguées, telles que la loi d’Orientation agricole de 2010, n’ont pas permis de diminuer le taux des quantités gaspillées ; l’aide alimentaire permettant malgré elle d’absorber et valoriser la surproduction par le biais de mécanismes de défiscalisation. Alors que la France est toujours la septième puissance économique mondiale ainsi que la première puissance agricole européenne, et que la richesse moyenne par habitant a crû de 15,7 % depuis 2012, le recours à l’aide alimentaire a triplé entre 2012 et 2022. Que nous soyons dépendants à cette aide alimentaire révèle d’autant plus les failles de notre système agricole et alimentaire.

Bien que l’augmentation du pouvoir d’achat nous semble indispensable, elle ne peut pas être l’unique solution envisagée pour donner accès à une alimentation saine et de qualité. D’une part, l’alimentation est toujours une dépense « d’ajustement » pour les personnes en situation de précarité : selon les études, malgré une hausse du pouvoir d’achat, l’alimentation reste la variable d’ajustement pour gérer un budget grevé par des dépenses contraintes (logement, hausse des factures énergétiques, etc…). D’importantes inégalités persistent donc, et la consommation d’aliments issus de l’agriculture biologique ainsi que celle de fruits et légumes est plus importante chez les classes sociales les plus aisées. D’autre part, augmenter les revenus individuels circonscrit la question alimentaire à l’échelle individuelle au lieu d’en faire un débat collectif vers l’évolution de notre système alimentaire.

UNE LOI D’EXPÉRIMENTATION POUR PENSER LA DÉMOCRATISATION DU SYSTÈME ALIMENTAIRE

Cette proposition de loi d’expérimentation s’inscrit dans une recherche de transformation globale des filières. Elle constitue un levier pour la création de nouveaux droits sociaux en assurant conjointement l’accès de tous à une alimentation choisie et de qualité, la transition vers une agriculture respectueuse de l’environnement et le revenu des producteurs.

Elle s’articule également avec un ensemble de solutions portées par de nombreux acteurs en France qui explorent l’accès à l’alimentation, tels que l’initiative législative pour des « Territoires zéro faim » proposée par le député socialiste Guillaume Garot, ou encore les projets alimentaires territoriaux qui constituent des initiatives mêlant volonté conjointe de l’action publique et souhait citoyen de démocratisation de l’agriculture et de l’alimentation. Ces projets alimentaires territoriaux poursuivent, depuis leur introduction dans l’article L. 111‑2‑2 du code rural en 2014, l’objectif d’une alimentation durable et de proximité. Élaborés de manière collective à l’initiative des acteurs d’un territoire (collectivités, entreprises agricoles et agroalimentaires, artisans, citoyens, etc.), les projets alimentaires territoriaux rassemblent de manière volontaire les acteurs intéressés par la question de l’alimentation pour mettre en œuvre des solutions concrètes qui répondent aux problématiques locales. Il existe donc des dynamiques locales sur lesquelles s’appuyer pour construire un projet de société en réponse à la précarité alimentaire et la nécessité d’une production agricole protectrice de l’environnement et des personnes qui y travaillent.

Pour de nombreux spécialistes de l’alimentation, la réponse à la précarité alimentaire se trouve aussi dans le fait de donner « des droits pleins et entiers » aux personnes, notamment à travers l’instauration à terme d’une sécurité sociale de l’alimentation, potentielle nouvelle branche de la sécurité sociale. Cette dernière est une réflexion initiée en 2017 et portée par un collectif d’organisations regroupant citoyens et professionnels de l’agriculture, de l’alimentation et de l’éducation populaire (ISF‑Agrista, Réseau CIVAM, VRAC France, Réseau Salariat…)

Cette proposition de loi vise, à titre d’expérimentation pour une période de cinq ans, la mise en place et le financement de caisses alimentaires adoptant un fonctionnement préfigurant ce que pourrait être celui d’une sécurité sociale de l’alimentation. L’objectif est d’expérimenter un accès universel à une alimentation choisie par les citoyen.nes, qui rémunère les paysan.nes qui la produisent mais aussi l’ensemble des travailleurs des filières alimentaires, via un système de conventionnement. Elle s’inspire des caisses locales de santé précédant la création de la sécurité sociale de santé, ainsi que des principes d’accès universel et de contrôle démocratique des conditions de production du soin qu’elle a mis en place en 1945.

Cette proposition de loi d’expérimentation prévoit de fixer dans la loi les trois principes indispensables pour construire ce régime de démocratie alimentaire :

– le principe d’universalité pour garantir le droit pour toutes et tous d’accéder à une alimentation choisie, saine et de qualité, quels que soient nos moyens ;

– le principe de solidarité via un système de cotisation à travers des caisses locales dédiées ;

– le conventionnement démocratique qui donne la possibilité aux citoyens de décider en assemblées collectives des types de produits qu’ils souhaitent manger et du juste prix pour les producteurs.

Le travail pour garantir à tous une alimentation choisie, saine et de qualité et répondre en même temps aux enjeux agricoles et environnementaux gagne du terrain dans les territoires. Partout en France, des initiatives inspirées des principes de la sécurité sociale de l’alimentation se sont multipliées, à l’échelle locale ou départementale : Montpellier, Cadenet (Vaucluse), Saint‑Etienne, Dieulefit (Drôme), Paris, Lyon, la Gironde avec quatre territoires impliqués dont la ville de Bordeaux… Si ces expérimentations diffèrent par leur taille, leur degré d’avancement, le nombre de participants, le montant de la cotisation ; toutes appliquent à leur échelle un système de redistribution alimentaire inspiré de de la sécurité sociale de l’alimentation. En tout, ce sont près de trente expérimentations locales qui existent aujourd’hui et légitiment le travail vers une expérimentation plus large de la sécurité sociale de l’alimentation. Elles ne demandent qu’à être renforcées et disposer de moyens financiers et humains pour continuer d’expérimenter.

Sur le modèle de l’expérimentation Territoire zéro chômeur de longue durée (permise par la loi n° 2016‑231 du 29 février 2016), cette proposition de loi suggère d’étendre et de permettre à d’autres expérimentations locales inspirées des principes de la sécurité sociale de l’alimentation d’émerger. L’expérimentation engagée est fixée à cinq ans dans vingt territoires au plus.

L’expérimentation engagée est profondément novatrice :

– par son objectif : permettre un accès universel à une alimentation choisie par les citoyen·nes et qui rémunère les paysan.ne.s qui la produisent. L’enjeu est de sortir d’un modèle de consommation et de production reposant sur les seuls engagements individuels pour aller vers des choix collectifs autour de notre modèle alimentaire : la manière dont nous produisons notre alimentation et dont nous la consommons doit être définie collectivement. Cela permet d’assurer un revenu digne aux agriculteurs, en les extrayant de la logique des marchés et de la concurrence des filières pour avoir des prix fixes et justes.

– par sa méthode : le système de conventionnement décidé démocratiquement au sein d’un parlement alimentaire. Pour chaque expérimentation, un collectif composé au moins pour moitié de citoyens et de représentants de personnes morales se réunit sous la forme d’un parlement alimentaire pour élaborer via un processus démocratique (sur la base de « une personne, une voix ») et inclusif les critères du conventionnement. Sont notamment décidées les conditions d’éligibilité des produits et des magasins visant à soutenir le développement d’une agriculture locale, respectueuse de l’environnement. Nous pourrions imaginer que les produits issus de l’importation comme les bananes et les agrumes devraient respecter les exigences du commerce équitable pour être conventionnés, ou que les critères de production respectent les exigences environnementales comme l’absence d’organisme génétiquement modifié (OGM) ou de pesticides de synthèse et de bien‑être animal. Le parlement alimentaire définit également démocratiquement le montant de la cotisation des participants, dont ils s’acquittent aussi. Cette somme n’aurait pas comme vocation de couvrir la totalité des dépenses alimentaires (la moyenne des dépenses mensuelles par personne en France étant autour de 220 euros), mais bien de faciliter l’accès de l’ensemble de la population, surtout des plus précaires, à des produits sains et qualitatifs choisis collectivement. Pour les personnes précaires, la somme reversée permet d’assurer l’accès fondamental à des produits de qualité.

– par son financement : un financement tripartite entre l’État, les collectivités et les citoyens via la caisse de cotisation. La proposition de loi prévoit, pour chaque territoire d’expérimentation, une caisse primaire de cotisation abondée par les cotisations des personnes concernées par l’expérimentation, les collectivités territoriales dans lesquelles se réalise l’expérimentation locale, et par un fonds national d’expérimentation. En effet, ces projets locaux nécessitent de l’ingénierie humaine et des moyens financiers. La proposition porte, pour toute la durée de l’expérimentation, la création d’un fonds national chargé d’abonder les caisses et financé par l’État.

Les dépenses publiques pour l’expérimentation vers une sécurité sociale de l’alimentation doivent être pensées en comparaison des bénéfices en matière de santé publique qui en résulteront. Le rééquilibrage et la végétalisation des assiettes permis grâce à ce dispositif permettent la prévention des maladies liées à la malnutrition (obésité, diabètes, maladies cardiovasculaires, cancers), qu’elle soit issue de la surconsommation de produits, sucrés, gras carnés, ou ultra‑transformés. Cet accès à une alimentation saine permettra ainsi de réaliser d’importantes économies sur les frais de santé en limitant la survenance de maladies chroniques aux traitements onéreux. D’autre part, en affectant une part du pouvoir d’achat des citoyens à des produits issus de modes durables de production, la sécurité sociale de l’alimentation peut fournir aux agriculteurs une vision et des débouchés de plus long terme pour engager des changements structurels de leurs pratiques. Or, des exploitations agricoles adoptant des pratiques agroécologiques sont des exploitations qui n’auront pas à assumer le coût du changement climatique (diminution du rendement lié au manque d’eau, aux sécheresses, à la dégradation des sols…).

Un encadrement national doit par ailleurs être garanti pour assurer la bonne conduite de l’expérimentation. Il est proposé la création d’une association chargée de la gestion du fonds national d’expérimentation, d’habiliter les expérimentations, de les suivre et les évaluer. Lieu institutionnel de pilotage, cette association, administrée par un conseil d’administration dont la composition est définie par décret en Conseil d’État, endosse :

– un rôle d’arbitrage en habilitant les expérimentations locales sur la base d’un cahier des charges qu’il aura préalablement défini ;

– un rôle de garant en assurant la bonne conduite du projet et la gestion du fonds national d’expérimentation chargé d’abonder en partie les caisses d’alimentation ;

– un rôle de rapporteur en évaluant ces expérimentations, afin d’identifier des pistes d’amélioration sur la base des résultats de l’expérimentation.

La sécurité sociale de l’alimentation est un projet de société où l’alimentation et la production reprennent leur place politique centrale. Ce dispositif permettrait de répondre à de multiples enjeux, parmi lesquels :

– Rapprocher les producteurs des consommateurs ;

– Sortir de l’aide d’urgence pour aller vers un dispositif stable et égalitaire ;

– Faire discuter démocratiquement les enjeux des droits des paysans et ceux du droit à l’alimentation ;

– Faire vivre dignement les agriculteurs en leur permettant de sortir de la logique néolibérale du marché ;

– Valoriser une agriculture respectueuse de l’environnement, qui assure un revenu et des conditions de travail dignes ;

– Assurer la résilience du système agricole, en réduisant les dépendances vis‑à‑vis d’importations depuis l’étranger et en préservant ses capacités de production propre, notamment en augmentant sa résilience aux chocs climatiques ;

– Permettre aux citoyen.nes de se réapproprier leur alimentation de manière digne ;

– Sensibiliser à l’agriculture et l’alimentation biologique, aux productions et transformations locales et aux circuits courts au‑delà des classes sociales les plus aisées.

Avec ce projet, nous avons l’occasion de soutenir à la fois la dynamique de transition de l’agriculture vers des pratiques agro‑écologiques et des prix rémunérateurs pour les agriculteurs, tout en permettant l’accès à l’alimentation saine, durable et de qualité pour toutes et tous, afin de transformer le système alimentaire en une véritable démocratie alimentaire. Les associations d’aide alimentaire, les acteurs des projets alimentaires territoriaux et des conseils locaux de santé seraient des maillons essentiels de cette organisation. Les premières par leur connaissance du public en situation de précarité, leurs actions éducatives sur le plan budgétaire et culinaire, leur connaissance des produits ; qui sont des compétences utiles au lien social qui devra s’établir dans les assemblées collectives. Tous ces acteurs étant concernés par la nécessité de faire évoluer les comportements alimentaires.

L’article 1er de cette proposition de loi fixe les trois principes sur lesquels repose la sécurité sociale de l’alimentation et rappelle son double objectif de garantir une rémunération digne aux agriculteurs tout en démocratisant l’accès digne à une alimentation saine et de qualité pour tous.

L’article 2 vise à mettre en place un dispositif expérimental reposant sur les principes de la “sécurité sociale de l’alimentation” dont l’objectif est de permettre à toute personne cotisant à une caisse primaire pour l’alimentation locale d’être bénéficiaire d’un montant lui permettant d’acheter des produits alimentaires conventionnés auprès de professionnels volontaires. Cette expérimentation, d’une durée de cinq ans, est mise en place dans vingt territoires au plus à l’échelle de tout ou partie d’une ou de plusieurs collectivités.

Il est notamment prévu une évaluation de l’expérimentation au niveau de chaque territoire par un comité scientifique et citoyen afin d’analyser l’impact d’une telle mesure sur les publics et les territoires concernés et porter une réflexion vers l’élargissement du dispositif pour répondre aux enjeux sanitaires, de transition agricole et de précarité alimentaire.

L’article 3 porte sur le pilotage de l’expérimentation au niveau national. Il est proposé que l’État participe au financement du dispositif à travers un fonds national d’expérimentation. Cette structure est pilotée au niveau national par une association dont la composition du conseil d’administration est définie par décret en Conseil d’État et dont les membres doivent représenter l’ensemble des parties prenantes de la sécurité sociale de l’alimentation. Elle est chargée de l’habilitation des expérimentations locales selon un cahier des charges préalablement défini, ainsi que du suivi et de l’évaluation des expérimentations locales. Elle participe au financement des caisses primaires, en complément des cotisations des participants et du soutien financier des collectivités locales impliquées.

L’article 4 porte sur le pilotage et la gouvernance des expérimentations locales. Pour chaque expérimentation habilitée, le consortium d’acteurs auteur de la candidature organise l’élection d’un parlement alimentaire, composé au moins pour majorité de citoyens participant à l’expérimentation et de personnes morales. Ce parlement alimentaire est chargé de définir démocratiquement le montant des cotisations, les entités et produits conventionnés, ainsi que les publics visés, dans le respect de l’objectif d’adoption de régimes alimentaires sains, de qualité et équilibré. L’administration et la mise en œuvre de l’expérimentation sont assurées par un comité local d’animation dont les membres sont désignés parmi ceux du parlement alimentaire.

L’article 5 vise à gager les coûts de la proposition de loi.