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Historique

2 oct. 2026 - 24 oct. 2026 : 9619 amendements en Commission des affaires culturelles et de l'éducation

13 oct. 2026 : 15:00-20:25 Discussion • 21:30-00:05 Discussion
14 oct. 2026 : 14:00-20:00 Discussion • 21:30-00:05 Discussion
15 oct. 2026 : 09:00-13:00 Discussion • 15:00-20:00 Discussion • 21:30-00:00 Discussion
16 oct. 2026 : 09:00-13:00 Discussion • 15:00-20:00 Discussion • 21:30-00:00 Discussion
19 oct. 2026 : 15:00-20:00 Discussion • 21:30-00:00 Discussion
À venir
27 oct. 2026 : 15:00 Discussion • 21:30 Discussion
28 oct. 2026 : 14:00 Discussion • 21:30 Discussion
30 oct. 2026 : 09:00 Discussion • 15:00 Discussion • 21:30 Discussion
31 oct. 2026 : 09:00 Discussion • 15:00 Discussion • 21:30 Discussion
2 nov. 2026 : 09:00 Discussion • 15:00 Discussion • 21:30 Discussion
3 nov. 2026 : 15:00 Discussion • 21:30 Discussion
4 nov. 2026 : 14:00 Discussion • 21:30 Discussion
5 nov. 2026 : 09:00 Discussion • 15:00 Discussion • 21:30 Discussion
6 nov. 2026 : 09:00 Discussion • 15:00 Discussion • 21:30 Discussion
9 nov. 2026 : 09:00 Discussion • 15:00 Discussion • 21:30 Discussion
10 nov. 2026 : 15:00 Discussion • 21:30 Discussion
12 nov. 2026 : 09:00 Discussion • 15:00 Discussion • 21:30 Discussion
13 nov. 2026 : 09:00 Discussion • 15:00 Discussion • 21:30 Discussion
14 nov. 2026 : 09:00 Discussion • 15:00 Discussion • 21:30 Discussion
16 nov. 2026 : 09:00 Discussion • 15:00 Discussion • 21:30 Discussion
17 nov. 2026 : 15:00 Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2027
Ordre du jour :
Suite de l'examen du texte
-- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : examen et vote sur les crédits de la mission : -- écologie, développement et mobilité durables : o énergie, climat et après-mines ; service public de l'énergie ; sûreté nucléaire et radioprotection ; financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (m. paul midy, rapporteur spécial) ; o infrastructures et services de transports ; contrôle et exploitation aériens (mme christine arrighi, rapporteure spéciale) ; o paysages, eau et biodiversité ; prévention des risques ; expertise, information géographique et météorologique ; conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables : fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (m. tristan lahais et mme eva sas, rapporteurs spéciaux) ; o mer, pêche et aquaculture (m. matthias renault, rapporteur spécial).
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : examen et vote sur les crédits de la mission :
écologie, développement et mobilité durables :
énergie, climat et après-mines ; service public de l'énergie ; sûreté nucléaire et radioprotection ; soutien financier au nouveau nucléaire français ; financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (m. paul midy, rapporteur spécial) ;
Infrastructures et services de transports ; contrôle et exploitation aériens (mme christine arrighi, rapporteure spéciale) ;
Paysages, eau et biodiversité ; prévention des risques ; expertise, information géographique et météorologique ; conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables : fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (m. tristan lahais et mme eva sas, rapporteurs spéciaux) ;
Mer, pêche et aquaculture (m. matthias renault, rapporteur spécial).
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